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Simplifier les échanges chsct

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Actualités santé sécurité au travail

Simplifiez les échanges avec le CHSCT grâce au logiciel 1-One

LE CHSCT, COMITÉ D’HYGIÈNE DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

  • ​Il est obligatoire pour les entreprises d’au moins 50 salariés,
  • Il s’agit d’une institution représentative du personnel désignés conjointement par le comité d’entreprise et les délégués du personnel.
  • Depuis peu, les droits du CHSCT ont été revus permettant au CHSCT une vraie possibilité d’action en tant qu’institution spécialisée dans le domaine des conditions de travail.

La mission du CHSCT

  • Contribuer à la protection de la santé ainsi qu’à la sécurité des salariés (même des travailleurs temporaires),
  • Participer activement à l’amélioration des conditions de travail, et à la promotion de la prévention des risques
  • Veiller au respect des éléments du règlement établis pour la sécurité au travail.
  • Participer à l’élaboration du Document Unique.

L’employeur doit donner accès à tous les documents nécessaires aux CHSCT.

Le CHSCT doit parfois porter une casquette d’inspecteur et mener l’enquête en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle.

QUAND LE CHSCT DOIT-IL ÊTRE CONSULTÉ ?

Lorsque l’employeur souhaite modifier l’aménagement de travail ayant une incidence sur la santé et/ou la sécurité des travailleurs, il doit d’abord en référer au CHSCT.

Le CHSCT est consulté pour un changement d’outillage, de produits ou d’organisation du travail. Il doit être suivi par l’établissement de la partie liée à sa mission du règlement intérieur.

Par ailleurs, il doit être associé aux délibérations visant à améliorer :

  • L’organisation (charge, rythme, accroissement des tâches),
  • L’environnement du lieu de travail (température, éclairage, aération, bruit),
  • La durée et les horaires.

Le CHSCT doit vérifier l’incidence sur les conditions de travail de toute nouvelle technologie s’ajoutant au matériel de l’entreprise. Si nécessaire, il peut faire appel à un expert.

ACTIONS ANNUELLES DU CHSCT

Un bilan écrit de l’année écoulée portant sur les mesures d’hygiène, la sécurité du travail et rappelant toutes les actions et mesures de prévention mise en place pour améliorer les conditions de travail des salariés doit être établi par l’employeur chaque année.

Un programme de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail se tient une fois par an afin d’établir toutes les nouvelles mesures à prendre pour prévenir les risques d’accident, et à améliorer la vie des employés sur leur lieu de travail.

Tous ces documents peuvent être consultés par l’inspecteur et le médecin inspecteur du travail, et doivent être conservés et accessibles à tout moment.

ECHANGE PARFOIS COMPLEXE ENTRE RESSOURCE HUMAINE ET CHSCT ?

Le Logiciel sécurité au travail présente une souplesse et une simplicité d’utilisation qui facilite son adaptation au contexte de votre entreprise et à son exploitation par les services QHSE et par toutes les parties prenantes à la prévention des risques : Direction, Managers, CHSCT, Infirmiers et médecins du travail, salariés.

Le logiciel sécurité au travail vous propose :

  • Un support complet et accessible pour l’analyse et le reporting de votre politique de santé sécurité au travail,
  • L’actualisation rapide et l’édition de votre DUERP et vos PAPRIPACT suivant un format adapté à votre contexte. Cela offre une meilleure maîtrise de vos risques professionnels et un suivi des indicateurs d’amélioration des conditions et du bien être au travail puis une simplification des échanges entre RH et CHSCT.

Les accidents du travail et maladies professionnelles renseignés dans le logiciel permettent la production de fiches d’analyse, et de déclarations. Le logiciel permet de réunir toutes les informations relatives à un accident, (type d’accident et circonstances, le siège des lésions, la date et l’heure de survenance ou encore le nombre de jours d’arrêt) ou à une maladie professionnelle pour mieux les prévenir.

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Simplifier la coactivité avec le logiciel 1-One

Simplifier la coactivité avec le logiciel 1-One

Actualités santé sécurité au travail

Simplifiez la gestion de la coactivité en partageant les informations et référentiels grâce à 1-One

Un des principaux vecteurs pour l’amélioration de la gestion de la coactivité, plan de prévention, protocole de chargement déchargement, permis feu… réside dans le partage des données et des référentiels, le logiciel 1-One coactivité répond à ce besoin de mutualisation des données référentes, d’encadrement des saisies et de consultation des documents liés.

PLAN DE PRÉVENTION

Les entreprises qui font appel à une entreprise extérieure intervenante, qualifiées d’entreprises utilisatrices pendant la durée des travaux, se doivent de mettre en place un plan de prévention pour identifier et prévenir les risques auxquels les salariés de l’entreprise extérieure intervenante sont exposés lors de leur intervention.

Les articles R. 4511-1 à R.4514-10 du code du travail, issus du décret n°92-158 du 20 février 1992 encadrent les interventions d’entreprises extérieur et définissent les obligations des travailleurs de ou des entreprise(s) extérieure(s) intervenante(s) sur le site de l’entreprise utilisatrice.

Il faut bien noter que : Les dispositions des articles R.4511-1 à R.4514-10 ne s’appliquent pas aux chantiers de bâtiment ou de génie civil soumis à l’obligation de coordination, ni aux autres chantiers clos et indépendants qui font l’objet de règles spécifiques (Articles R. 4532-1 et suivants du code du travail relatif au bâtiment et génie civil). »

La coordination générale des mesures de prévention est assurée par l’entreprise utilisatrice pour l’ensemble des entreprises extérieures intervenant sur son site : cette coordination est restituée dans différents documents, plan de prévention, protocole de chargement/déchargement, permis de feu…

Rédaction de document de coactivité

Pour la préparation de rédaction de ce document de coactivité, une analyse conjointe du lieu où les intervenants extérieurs vont agir est obligatoire afin d’identifier les risques auxquels seront exposés les salariés ou sous-traitants des entreprises extérieurs intervenantes. Il s’agit de la réunion et des visites prévues par l’article R4512-2 du code du travail qui doivent avoir lieu avant l’opération effectuée par une ou plusieurs entreprises extérieures dans les locaux de l’entreprise utilisatrice : c’est une inspection commune des lieux de travail, des installations qui s’y trouvent et des matériels éventuellement mis à disposition de la ou des entreprises extérieures. Cette inspection est également appelée inspection commune préalable (ICP) : inspection dont les membres du CHSCT doivent être informés au moins trois jours à l’avance.

A la suite de cette inspection commune préalable, un plan de prévention doit être défini par un accord commun entre l’entreprise utilisatrice et l’/les entreprise(s) extérieure(s) ou en cas de nécessité une convention de coactivité spécifique.

Ce plan de prévention qui doit être signé entre l’entreprise utilisatrice et la/les entreprise(s) extérieure(s), est complémentaire du document unique, DU qui identifie les risques auxquels sont exposés les salariés de l’entreprise utilisatrice.

Le plan de prévention regroupe dans un seul document les risques identifiés auxquels les salariés sont exposés sur la zone de travail en coactivité. Sa mise à jour (ou son renouvellement) est directement liée à la durée de l’intervention en coactivité et à l’évolution des conditions et de l’environnement d’intervention ainsi qu’à la durée de validité de la convention.

Le plan de prévention implique donc pour l’entreprise utilisatrice (qui engage sa responsabilité en cas d’accident), de disposer d’un document complet, détaillé à jour et signé par les deux parties.

En complément des plans de prévention, des protocoles spécifiques de coactivité sont parfois nécessaire

PROTOCOLE DE SÉCURITÉ CHARGEMENT / DÉCHARGEMENT

Pour prendre en compte les particularités des opérations de chargement et de déchargement liées à l’intervention d’une entreprise extérieure dans une entreprise d’accueil (utilisatrice) les articles R.4515-1 à R. 4515-11 du code du travail définissent les actions de prévention à mettre en œuvre et un protocole de sécurité qui vient remplacer le plan de prévention.

Le protocole de chargement/déchargement doit restituer différentes informations:

coactivité transport

Qu’il s’agisse d’un plan de prévention ou d’un protocole de chargement/déchargement, l’entreprise utilisatrice se doit de veiller à ce que les documents utilisés soient mis à jour régulièrement et bien signés entre l’entreprise utilisatrice et l’/les entreprise(s) extérieure(s).

Optimiser la gestion de la coactivité avec le logiciel 1-One

Afin d’optimiser la gestion de la coactivité, le logiciel 1-ONE permet de générer et suivre dans le temps des plans de prévention ainsi que tous les protocoles de coactivité.

Le logiciel 1-ONE restitue pour chaque prestataire (par site, par unités de travail ou postes de travail, mais également par zone géographique, direction, service…) les protocoles de sécurité, les plans géographiques, les actions mises en place pour prévenir les risques identifiés dans un seul et même document.

Cette démarche d’informatisation avec 1-ONE logiciel de coactivité, logiciel document unique permet à l’employeur (qui est responsable de la sécurité des salariés travaillant sur ses sites), de restituer dans un document unique une cartographie complète des risques de l’entreprise : risques physiques, risques chimiques, risques psychosociaux.

La trame des documents types utilisée est unique et contrôlée par l’administrateur fonctionnel du logiciel et permet ainsi à l’employeur de vérifier si toutes les mentions requises pour générer des protocoles complets sont bien renseignées. Il peut à tout moment en faire évoluer le contenu et apporter les modification requises en ayant l’assurance que seule la dernière version à jour de la trame sera utilisée par l’ensemble des utilisateurs pour la préparation et la signature du document par l’/les entreprise(s) extérieure(s).

Cette utilisation d’un modèle unique de protocole de coactivité évite les erreurs de génération de plan de prévention et/ou de protocole de sécurité obsolète.

Cette fonctionnalité que vient compléter un référentiel commun pour l’identification des risques, constitue une garantie de complétude des documents produits.

Un autre atout du logiciel de prévention 1-ONE est de permettre le stockage des protocoles de coactivité signées par les représentants de l’entreprise utilisatrice et de l’/les entreprise(s) extérieure(s) intervenante(s). Ces documents sont accessibles, par exemple, pour les responsables de la sécurité de chaque site, chaque donneur d’ordre, mais également pour tous les autres intervenants amenés à consulter ou à vérifier la bonne mise jour des conventions de coactivité.

Organisez votre travail de prévention des risques

Plus globalement, le logiciel 1-ONE de prévention des risques professionnels et de production du document unique vous aide à organiser votre travail de prévention des risques et de santé au travail à travers Cinq grands modules :

  • Module logiciel Document unique, évaluation des risques professionnels
  • Module logiciel de Gestion de la Co-activité
  • Module logiciel risques chimiques et produits chimiques
  • Module logiciel compte professionnel de prévention, pénibilité au travail
  • Module logiciel santé au travail

Logiciel complet dédié aux services HSE, QHSE, 1-ONE propose notamment avec les fonctionnalités d’évaluation des risques professionnels, EVRP de distinguer les risques physiques ou chimiques liés à la coactivité (depuis leur identification jusqu’à leur prévention et leur restitution dans un DU et des plans d’actions).

Les fonctionnalités du logiciel EVRP s’adaptent aux différentes structures et aux différentes actions choisies par chaque entreprise.

Avec le logiciel 1-ONE :

  • Vous choisissez le niveau micro ou macro pour réaliser votre évaluation des risques professionnels dans l’entreprise, Vous personnalisez le catalogue des risques mais également celui des actions de prévention,
  • Par risques vous renseignez une ou plusieurs actions de prévention, associant date de début, de fin, responsable de l’action, coûts prévisionnels, coûts réels, imputation budgétaire et impact de l’action.

Avec le logiciel QHSE, HSE 1-one vous disposez d’un outil de reporting complet qui restitue une analyse d’un point de vue hiérarchique, métier et géographique de la répartition des risques professionnels et des résultats des actions de prévention, pour tous les risques, internes à l’entreprise ou liées à une coactivité.

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Les RPS : Risques trop peu connus impactant les entreprises

Les RPS : Risques trop peu connus impactant les entreprises

Actualités santé sécurité au travail

Les risques psychosociaux RPS, bien qu’ayant un impact significatif sur les entreprises, demeurent largement méconnus

Les RPS ou risques psychosociaux augmentent en France. Ainsi en un an, le taux d’arrêts reconnus comme troubles psychosociaux a augmenté de 40%.

Un accomplissement de la réglementation et une meilleure communication sur les droits des travailleurs seraient à l’origine de cette « maladie » trop peu connue encore. Alors que la France est le pays européen qui reconnaît le plus le syndrome d’épuisement professionnel. Les RPS ont une incidence sur la santé physique et mentale et ne touchent pas que les salariés à titre individuel, la vie collective de l’entreprise en est aussi impactée : les RPS portent atteinte à la « santé de l’entreprise ».

La qualification des RPS

À travers les différentes analyses faites par l’INRS, par les CARSAT, l’ARACT et le Ministère de la Santé on peut réaliser une première classification des RPS modélisée dans le tableau suivant :

Facteur des RPS
Par groupe ou individu
Conséquences
Résultats
  • Autonomie dans le travail
  • Intensité du travail et temps de travail
  • Exigence émotionnelle
  • Rapports sociaux au travail
  • Conflits de valeurs
  • Insécurité de la situation de travail

INDIVIDUS

  • ​Caractéristiques personnelles
  • ​Caractéristiques socioprofessionnels

  • Fatigue
  • Stress
  • Mal-être (Burnout)
  • Dépression
  • Suicide
  • TMS
  • Maladies cardio-vasculaires
  • Absentéisme
  • Défauts de production ou de qualité
  • Problème de qualité de travail

COLLECTIFS

  • Histoire social
  • Type de rapports sociaux
  • Culture d’entreprise
  • Conflits
  • Relation tendues
  • Désengagement
  • Violence
  • Harcèlement

Le stress, les violences internes et/ou externes ont donc un impact individuellement sur les salariés exposés mais également sur l’ensemble d’une équipe ou de l’entreprise. 

Ces facteurs de risques peuvent être répartis en 5 catégories principales :

  • Autonomie dans le travail
  • Intensité du travail et temps de travail
  • Exigence émotionnelle
  • Rapports sociaux au travail
  • Insécurité de la situation de travail

Autonomie dans le travail

Ce facteur de risque est induit par les faibles marges de manœuvre du salarié pour la réalisation des tâches qui lui sont affectées, des contraintes de rythme de travail et/ou une sous-utilisation des compétences du travailleur.

Pour en réduire l’incidence, l’employeur doit donc prendre les mesures nécessaires afin que l’employer ait une certaine liberté dans son travail sans pour autant le laisser « se débrouiller » seul, cela implique donc de donner des objectifs clairs pour que le salarié ne soit pas dans une situation d’incompréhension. 

Intensité du travail et temps de travail

Ce facteur de risque résulte des délais et des objectifs qui manquent de clarté, une surcharge des tâches professionnelles, une intensification des horaires et des interruptions régulières.

Pour éviter une situation de surcharge de travail, l’employeur doit prendre en considération la nécessaire conciliation entre vie professionnelle et vie personnelle pour chaque salarié.

L’employeur doit mettre en place une analyse partagée par le salarié entre les actions à réaliser au quotidien et les conditions dans lesquelles elles sont accomplies. Quel que soit le métier, plus la charge de travail est grande moins les conditions de travail sont satisfaisantes, plus l’impact sur la vie personnelle est important. 

Exigence émotionnelle

Pendant le temps de travail, il arrive que les travailleurs soient confrontés à des contacts difficiles avec différents interlocuteurs, qu’ils soient amenés à masquer leurs émotions réelles face à leurs interlocuteurs ou qu’ils soient victimes de violences physiques ou verbales de personne interne ou externe à l’entreprise.

La réduction de cette exposition doit être trouvée dans l’organisation du travail, l’aménagement des conditions d’échange, des locaux, des périodes d’exposition.

Rapport sociaux au travail

Une bonne qualité de vie au travail est en partie liée à de bonnes relations sociales entre salariés, c’est pourquoi il est important pour l’employeur de donner une vision claire des tâches à accomplir par chacun, d’instaurer une solidarité entre salariés (collectif de travail) de fournir des espaces de discussions ou de contribuer à une animation efficiente des instances représentatives du personnel.

L’absence de violence physique ou morale au sein de l’entreprise est un élément essentiel pour développer une bonne qualité de vie au travail, raison pour laquelle il est important de gérer rapidement et de façon pondérée tout conflit interne.

Pour réduire ce type de risque, la reconnaissance du travail effectué, de la qualité du travail fourni, des progrès des salariés ainsi que la mise en place d’un encadrement de proximité actif pour animer les équipes, organiser les tâches et aider à gérer les difficultés sont primordiales.

Insécurité de la situation de travail

Précarité d’un contrat, retard dans les versements des salaires, insécurité socio-économique de l’entreprise, changement de qualification ou de métier sans y être préparé etc… sont des facteurs à risques pour les travailleurs.

La continuité et la communication sur les actions et stratégies mises en place par l’employeur constituent des leviers pour réduire ce risque.

Impact sur la santé mentale

Si l’impact sur la santé mentale, des tps (troubles psychosociaux) est facile à comprendre, il ne faut pas mésestimer leur impact sur la santé physique. Selon l’intensité et la durée d’exposition aux facteurs de risques les RPS peuvent être responsables de l’expression du mal-être ou d’une souffrance emmenant vers une dégradation de la santé mentale et physique.

On retrouve parmi les incidences de ces risques :

  • Les TMS, troubles musculo-squelettiques
  • Les maladies carido-vasculaires
  • Les troubles de santé mentale (dépression, anxiété, état de strass post-traumatique, tendance suicidaires)
  • Des aggravations ou rechutes de maladies chronique

​

Les RPS ont une incidence sur la santé mentale et physiques, individuelle et collective des salariés, mais ils ont également un impact sur l’entreprise sur le plan social et économique qui se mesure à travers une analyse factuelle :

  • Augmentation de l’absentéisme
  • Taux élevé de rotation du personnel
  • Non-respect des horaires ou des exigences de qualité
  • Problème de discipline
  • Réduction de la productivité
  • Accidents de travail et incidents plus fréquents
  • Dégradation du climat social
  • Atteintes à l’image de l’entreprise

Les RPS impactent le bon fonctionnement de l’activité

A noter selon l’INRS :

En France, le coût social du stress (dépenses de soins, celles liées à l’absentéisme, aux cessations d’activité et aux décès prématurés) a été estimé en 2007 entre 2 et 3 milliards d’euros (étude INRS et Arts et Métiers ParisTech).

Les risques psychosociaux ne sont pas une fatalité ce sont des risques qui doivent être évalués, consignés dans le document unique et faire l’objet d’un plan d’action à fin d’obtenir une prévention durable.

Pour exemple l’information et la formation constituent deux actions clefs pour améliorer le fonctionnement du travail dans l’entreprise.

En-deçà de la définition des actions de prévention envisageables les employeurs sont confrontés à la difficulté d’exploiter les audits et analyses des RPS, à la difficulté de disposer d’indicateurs et de restitutions.

Le logiciel 1-One contribue à une prévention efficiente des RPS

Prenant en considération les RPS, notre logiciel 1-One vous permet de suivre les étapes d’identification, d’évaluation des risques psychosociaux et de suivi des actions de prévention.

Le schéma ci-dessous présente les différentes phases de la démarche de prévention des RPS de l’identification des RPS jusqu’ à la mise en œuvre des actions de prévention et la réévaluation des RPS.

Démarche de prévention des risques psychosociaux RPS

Restitution et cotation des RPS

Le logiciel 1-One permet ainsi de restituer par Directions, Services…et par Unités de Travail ou Groupements d’Exposition Homogène les RPS existant dans l’entreprise, de fournir à travers une cotation de ces RPS la priorisation dans leur prévention.

Cette démarche renseignée dans le logiciel permet à l’employeur qui est responsable de la santé mentale et physique des salariés de restituer dans un document unique une cartographie complète des risques de l’entreprise : risques physiques, risques chimiques, risques psychosociaux. Cette restitution matérielle des différents risques identifiés, non nominative, constitue un outil d’analyse rationnelle qui contribue à tempérer les relations parfois passionnées sur la question des RPS et de leur reconnaissance par l’entreprise.

L’utilisation du logiciel 1-One qui intègre un référentiel type pour l’identification puis l’évaluation des risques, et notamment des RPS, permet de définir les actions à mettre en place puis de réactualiser les risques déjà évalués en fonction des actions de prévention mises en œuvre.

Le logiciel DUER 1-One contribue à restituer et à pérenniser dans la durée la gestion des RPS en donnant ainsi aux audits et démarches d’analyse des RPS une continuité à travers le suivi des risques et des actions de prévention, la réévaluation des risques, l’actualisation du Document Unique et des Plans d’action.

Plus globalement, le logiciel 1-one de prévention des risques professionnels et de production du document unique vous aide à organiser votre travail de prévention des risques et de santé au travail à travers différents modules :

  • Module logiciel Document unique, évaluation des risques professionnels
  • Module logiciel risques chimiques et produits chimiques
  • Module logiciel compte professionnel de prévention, pénibilité au travail
  • Module logiciel santé au travail

1-One, un logiciel complet en santé sécurité au travail

Logiciel complet pour service HSE, QHSE, 1-One permet avec le module logiciel Document unique de distinguer les risques physiques et les risques psychosociaux, leur identification et leur prévention, tout en les restituant dans un seul DUER.

Les fonctionnalités du logiciel EVRP s’adaptent aux référentiels de RPS et de suivi des actions choisis par chaque entreprise.

Pour exemple, afin de qualifier l’existence des risques psychosociaux qui sont classifiés en familles et sous familles, le logiciel propose d’utiliser les questions associées à chaque situation de risque par l’INRS afin de bien les qualifier avant de les évaluer en fonction de leur fréquence.

Avec le logiciel 1-one, vous choisissez le niveau micro ou macro auquel vous souhaitez réaliser votre évaluation des risques psychosociaux dans l’entreprise, à travers la notion d’Unité de Travail, de Groupement d’Exposition Homogène, de Poste ou d’Activité/Tâche.

Avec le logiciel document unique d’évaluation des risques professionnels, 1-One vous personnalisez le catalogue des risques mais également celui des actions de prévention, par risques vous renseignez une ou plusieurs actions de prévention, associant date de début, de fin, responsable de l’action, coûts prévisionnels, coûts réels, imputation budgétaire et impact de l’action.

Avec le logiciel QHSE, HSE 1-one vous disposez d’un outil de reporting complet qui restitue une analyse d’un point de vue hiérarchique, métier et géographique de la répartition des risques psychosociaux et des résultats des actions de prévention.

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C2P, le rappel du début d’année 2018

C2P, le rappel du début d’année 2018

Actualités santé sécurité au travail

Les ordonnances de mise en œuvre du compte C2P sont parues

Le logiciel pénibilité 1-One s’adapte à ce contexte. Depuis le 1er janvier 2018 l’ordonnance n°2017-1389 relative au compte professionnel de prévention publiée au journal officiel le 22 septembre 2017 a pris effet. Le compte professionnel de prévention (C2P) vient remplacer le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P).

Ce qu’il faut retenir du C2P :

Le financement du compte professionnel de prévention ne sera plus assumé par les entreprises à compter du 1er janvier 2018 et sera pris en charge par et géré par l’assurance maladie, branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général et du régime des salariés agricoles qui est la seule branche excédentaire de la sécurité sociale.

Les employés travaillant dans une des six situations de pénibilité suivantes sont concernés par le C2P :

SITUATION DE PÉNIBILITÉ LIÉE AU RYTHME DE TRAVAIL

Facteurs de pénibilité

Intensité minimale

Durée minimale

Travail de nuit

  • 1 heure de travail entre minuit et 5 heures

120 nuits/an

Travail en équipes successives alternantes (exemple travail posté en 5×8, 4×8, etc…)

  • Travail en équipe impliquant 1 heure de travail entre minuit et 5heures

50 nuits/an

Travail répétitif caractérisé par la répétition d’un même geste à une fréquence élevée et sous cadence contrainte

  • 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes
  • 30 actions techniques ou plus par minute pour un temps de cycle supérieur à 30 secondes, variable ou absent

900 heures/an

Situations de pénibilité liées à un environnement physique agressif

Activités en milieu hyperbare

  • 1200 Hectopascals

60 interventions ou travaux/an

Températures extrêmes (sans tenir compte des températures extérieures)

  • En-dessous ou égale à 5°C
  • Au-dessus ou égale à 30°C

900 heures/an

Bruit

  • 81 décibels pendant 8 heures
  • Crête de 135 décibels

120 fois/an

Concernant le travail de nuit, celui effectué sous forme d’astreinte à domicile est pris en compte uniquement pour le temps d’intervention effectif. Au contraire l’astreinte, effectuée sous forme de veille sur le lieu de travail, est considérée comme du temps de travail dans sa globalité.

Salarié exposé à : 
Cas général 
Salarié né avant juillet 1956 

1 Facteur de risque

  • 4 points par an
  • 8 points par an

Plusieurs facteurs de risques

  • 8 points par an
  • 16 points par an

Plafond de 100 points dans le C2P

Il existe un plafond de 100 points dans le compte professionnel de prévention (C2P) basé sur la totalité de la carrière. Cela permet au salarié exposé de cumuler des points (1 point par trimestre exposé). Ces points ouvrent des droits à :

  • une action de formation professionnelle en vue d’accéder à un emploi pas ou moins exposé (1 point = 25 heures de formation) 
  • un passage à temps partiel sans baisse de rémunération (10 points = 1 trimestre à mi-temps) 
  • un départ anticipé à la retraite (10 points = 1 trimestre de droits à la retraite).

Les 20 premiers points obtenus sur le compte sont réservés à la formation professionnelle.

En même temps que l’application du C2P, la mise en place d’un accord ou plan sur la prévention intervient (obligatoire pour les entreprises) :

  • D’au moins 50 salariés ou appartenant à un groupe d’au moins 50 salariés
  • Dont la moitié de l’effectif est exposé à un ou plusieurs facteurs de pénibilité au-delà des seuils prévus

Il concerne un des thèmes suivants :

  • La réduction de l’exposition à plusieurs facteurs de pénibilité/facteurs de risques au-delà des seuils prévus
  • L’adaptation et l’aménagement du poste de travail

Cet accord ou plan sur la prévention doit également aborder deux des thèmes suivants au minima :

  • Amélioration des conditions de travail, sur le plan organisationnel
  • Développement des compétences et des qualifications
  • Aménagement des fins de carrière
  • Maintien en activité des salariés exposés aux facteurs de pénibilité

Le logiciel pénibilité 1-One s’adapte au contexte légal et règlementaire

Dans ce contexte de réforme du compte pénibilité qui devient le compte professionnel de prévention, le logiciel pénibilité 1-one s’adapte pour vous accompagner dans cette évolution avec l’adaptation d’un module logiciel compte professionnel de prévention qui vient ainsi compléter les autres modules, logiciel de santé sécurité au travail, logiciel risques professionnels, dédiés aux services HSE, services QHSE.

Le module logiciel compte de prévention professionnel C2P permet de :

  • Définir les seuils des facteurs de risque éligibles au compte de prévention (accord de branche, accord d’entreprise…);
  • D’identifier les actions de prévention, les EPI et les EPC mis en œuvre pour réduire les expositions;
  • De suivre par postes polyvalents ou non les périodes d’exposition des salariés;
  • De fournir par salarié un état complet des expositions exporté à la demande vers le SIRH.

Le logiciel compte professionnel de prévention 1-ONE propose une traçabilité complète de l’identification des risques, des actions et de leurs modifications pour une restitution complète, accessible pour les acteurs de la prévention (services prévention, managers, DRH) en proposant une adaptation des droits dont ils disposent.

Avec ces nouvelles fonctionnalités 1-ONE logiciel risques, logiciel compte professionnel de prévention vous accompagne dans cette évolution du compte pénibilité complété des modules du logiciel risques psychosociaux, logiciel EVRP

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Visite médicale : suivi de l’état de santé des travailleurs

Visite médicale : suivi de l’état de santé des travailleurs

Actualités santé sécurité au travail

Depuis le 1er janvier 2017, le suivi médical des salariés a été modifié

Parmi les changements on trouve 4 grandes modifications portant sur la visite médicale d’embauche, l’espacement des visites médicales, la procédure de constatation de l’inaptitude et la procédure de contestation de l’avis médical.

Avec l’entrée en vigueur de ces nouvelles dispositions, le rôle de l’infirmier de santé au travail prend une place plus importante.

Logiciel santé au travail 1-One

La visite médicale d’embauche (VME) devient la visite d’information et de prévention (VIP)

Il ne s’agit plus d’un examen médical et la visite peut être effectuée par un professionnel de santé du service de santé au travail non médecin.

La VIP doit être effectuée dans les 3 mois de la prise de poste, la visite n’est pas nécessaire pour les salariés l’ayant déjà passé dans les 5 ans précédents l’embauche pour un emploi identique présentant un niveau de risque d’exposition équivalents.

La VIP reste néanmoins obligatoire à la pré-embauche pour les travailleurs de nuit et les travailleurs de moins de 18 ans.

D’autre part, l’examen médical réalisé par un Médecin du Travail reste obligatoire pour les postes exposés à certaines catégories de risques :

  • Amiante
  • Rayonnements ionisants
  • Plomb
  • Agents cancérigènes
  • Risque Hyperbare
  • Agents Biologiques des groupes 3 et 4
  • Risques de chute

Les visites médicales de suivi (VMS) ne sont plus effectuées tous les 2 ans maximum.

Avec la loi Travail la périodicité des VMS est fixée suivant différents critères :

  • Conditions de travail
  • Etat de santé du salarié
  • Âge du salarié
  • Risques auxquels le salarié est exposé

L’espacement des VMS ne doit dans tous les cas pas dépasser les 5 ans.

Concernant les travailleurs de nuit, les travailleurs handicapés et les bénéficiaires d’une pension d’invalidité. Ils devront être reçus par le service de santé du travail tous les 3 ans.

Autre particularité, les travailleurs occupant un poste à risques bénéficient quant à eux d’un examen médical d’aptitude tous les 4 ans Maximum et d’une Visite intermédiaire tous les 2 ans.

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Autre évolution : La constatation de l’inaptitude médicales est désormais simplifiée

Jusqu’au 1 Janvier 2017, Le médecin du travail avait l’obligation de réaliser deux examens médicaux espacés de 15 jours pour constater l’inaptitude médicale du travailleur à son poste de travail, désormais l’inaptitude médicale peut être constatée après un seul examen médical par un médecin du travail, sous certaines conditions :

  • Avoir réalisé au moins un examen médical de l’intéressé accompagné ou non d’un rendez-vous complémentaire permettant un échange sur les mesures d’aménagement, d’adaptation, de mutation du poste ou sur la nécessité de proposer un changement de poste
  • Avoir réalisé ou fait réaliser une étude de poste
  • Avoir réalisé ou fait réaliser une étude des conditions de travail dans l’établissement et indiqué la date à laquelle la fiche d’entreprise a été actualisée
  • Avoir procédé à un échange, par tout moyen avec l’employeur

Le médecin du travail peut toujours choisir de pratiquer un second examen médical maximum 15 jours après le premier.

En cas de désaccord

En cas de désaccord, le salarié et l’employeur ont la possibilité de saisir le conseil de Prud’hommes dans un délai de 15 jours à compter de la notification de l’inaptitude médicale. La contestation de La décision du Médecin du travail doit porter sur des éléments de nature médicale.

Le conseil des Prud’hommes procédera alors à une demande de désignation d’un médecin expert avec la possibilité de saisir le Médecin inspecteur.

Ces nouveaux textes prennent en compte l’évolution de l’activité des services de santé au travail dans lesquels les Infirmiers(SSTI) participent activement aux visites périodiques.

Les médecins et infirmiers de santé au travail sont de plus en plus assistés dans leur mission en santé au travail par d’autres acteurs présents dans l’entreprise ou dans les services externalisés de santé au travail :

  • Ergonomes
  • Psychologues du travail
  • Assistantes techniques
  • Assistantes social
  • Pôle formation

Le logiciel 1-One, LA solution !

Le logiciel de prévention des risques professionnels 1-One organise votre travail en quatre grands modules :

  • prévention des risques professionnels
  • risques et produits chimiques
  • pénibilité au travail
  • santé au travail

AVEC LE LOGICIEL VOUS POUVEZ :

Organiser les actions de prévention et partager les informations pour améliorer la santé et la sécurité au travail mais également suivre les formations intégrées au plan annuel de formation en santé et sécurité au travail, les actions de sensibilisations et les actions mises en œuvre à titre individuel pour chaque salarié.

   Le module de santé au travail et prévention du logiciel d’évaluation et de gestion des risques professionnels, a été développé pour fournir sur le périmètre de la prévention des risques professionnels un suivi individualisé des personnels, salariés et agents, de leurs visites périodiques, vaccinations jusqu’au suivi de leur curriculum laboris suivant les postes occupés dans l’entreprise.

   Les accidents du travail et maladies professionnelles renseignés dans le logiciel permettent la production des déclarations, et le suivi de l’analyse des causes des AT/MP afin de compléter la prévention des risques professionnels par une analyse à postériori.

Dans le cas d’un accident du travail, le logiciel permet de réunir les informations relatives à son contexte, de joindre tous types de documents et de partager les informations recueilles avec les différents services concernés, HSE/QHSE, RH, santé et suivi médical. 

Le logiciel santé 1-One permet donc de collecter toutes les informations relatives aux maladies professionnelles et aux accidents du travail afin de les rendre accessibles pour les médecins et infirmiers de santé au travail pour compléter le dossier médical informatisé de chaque agent ou salarié mais également d’organiser et de prioriser les actions en milieu du travail qui comme les autres tâches qui incombent aux médecins et aux infirmiers de santé au travail sont gérées dans le module logiciel santé au travail.

EN COMPLÉMENT DES FONCTIONNALITÉS DU LOGICIEL SANTÉ AU TRAVAIL, AVEC LE LOGICIEL 1-ONE VOUS POUVEZ ÉGALEMENT :

– Simplifier et optimiser la production de votre Document Unique d’évaluation des risques professionnels

– Maîtriser vos risques chimiques et identifier les personnels exposés

– Suivre directement l’exposition des salariés éligibles avec le module Logiciel C2P / Logiciel compte personnel pénibilité

​

Le logiciel de gestion et de prévention des risques / logiciel QHSE propose, pour chaque collaborateur, un suivi de ses changements de poste, des risques liés aux postes et des prérequis pour ces postes, de collecter des informations qui permettront d’améliorer la prévention des risques sanitaires et professionnels pour les services HSE, QHSE. 

En complément, pour chaque salarié ou agent, le module logiciel de suivi des formations, habilitations et certifications participe à anticiper les formations et les recyclages requis afin de préparer les plans annuels de formation en santé sécurité au travail.

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Le C3P : Compte personnel de prévention de la pénibilité

Le C3P : Compte personnel de prévention de la pénibilité

Actualités santé sécurité au travail

Le C3P, compte personnel de prévention de la pénibilité devient le C2P, compte professionnel de prévention

L’ordonnance n°2017-1389 relative au compte professionnel de prévention (C3P et C2P) a été publiée au journal officiel le 22 septembre 2017.

Le périmètre de mise œuvre du compte de prévention est réduit par rapport à celui du compte de pénibilité :

Quatre facteurs de risques sur les dix initialement prévus par les textes sont ainsi retirés.

Les facteurs de risques retirés sur compte professionnel de prévention :

  • Les manutentions manuelles de charges
  • Les postures pénibles (positions forcées des articulations)
  • Les vibrations mécaniques
  • Les Agents Chimiques Dangereux (ACD) y compris les poussières et fumées

Si ces facteurs ne sont plus éligibles au compte professionnel de prévention, un départ anticipé à la retraite pour les salariés exposés reste possible, pour cela il leur est nécessaire de faire reconnaître l’existence d’une maladie professionnelle dès lors qu’ils sont concernés par une incapacité permanente de plus de 10%, dans ce cas aucune condition de durée d’exposition ne sera exigée.

Une visite médicale est donc nécessaire aux salariés exposés à un de ces quatre facteurs de risque afin de faire reconnaître leur exposition et leur droit au départ anticipé.

Compte professionnel de prévention

Les six facteurs de risques professionnels

Les six facteurs de risques professionnels conservés dans le compte professionnel de prévention sont liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail, susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé des travailleurs :

  • Activités exercées en milieu hyperbare
  • Bruit
  • Températures extrêmes

Les températures prises en compte sont celles liées à l’exercice de l’activité elle-même (chaufferie, froid industriel…), les températures liées à l’environnement naturel ne sont pas prises en considération quand bien même il appartient à tout employeur de de prévenir les risques professionnels liées aux contraintes climatiques.

  • Travail de nuit ;
  • Travail répétitif ;
  • Travail en équipes successives alternantes.
Facteurs de pénibilité 
intensité minimale 
durée minimale 

Interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare

1200 Hectopascals

60 interventions ou travaux /an

Travail de nuit1

1 Heure de travail entre minuit et 5h

120 nuits/an

Travail en équipes successives alternantes (travail posté en 5×8, 4×8…)

Minimum 1 heure de travail entre minuit et 5H

50 nuits/an

Travail répétitif caractérisé par la répétition d’un même geste à une fréquence élevée et sous cadence contrainte

  • 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes
  • 30 actions techniques ou plus par minute pour un temps de cycle supérieur)30 secondes, variable ou absent

900 heures/an

Températures extrêmes (sans tenir compte des températures extérieures)

  • En dessous de 5°C
  • Au dessus de 30°C

900 heures/an

Bruit

  • 81 décibels pendant 8h
  • Crêtes de 135 décibels

600 heures

1 : le travail de nuit effectué sous forme d’astreinte à domicile est pris en compte uniquement pour le temps d’intervention effectif. En revanche, l’astreinte, effectuée sous forme de veille sur le lieu de travail, est considérée comme du temps de travail dans sa globalité.

 

C3P : Valorisation annuelle de 4 points

 

Ces six facteurs de risque doivent, tout comme le précédent, faire l’objet d’une déclaration annuelle dématérialisée via la DSN et les points déjà acquis au titre de ces six facteurs avant la publication de l’ordonnance de septembre sont conservés.

La réforme ne retient pas une nouvelle fois l’incidence des risques psychosociaux, notamment du stress au travail qui fait débat depuis un certain temps. 1-One logiciel de gestion du C2P (anciennement C3P) intègre également un module logiciel RPS, EVRP .

Le compte des salariés exposés sera valorisé annuellement de 4 points lorsqu’ils sont exposés à un facteur de risque et 8 points en cas d’exposition à deux ou plusieurs facteurs de risque.

Tout comme avant la parution de l’ordonnance, les mesures de prévention mises en place dans l’entreprise pour prévenir ou réduire l’exposition au 6 facteurs conservés sont prises en considération pour la qualification de l’exposition.

  • Les salariés exposés dont le compte professionnel de prévention est abondé pourront utiliser tout ou partie des points inscrits sur leur compte pour de la formation, ces points seront convertis en heures de formation afin d’abonder son compte personnel de formation (CPF), les salariés pourront également obtenir une réduction de la durée du travail ou un départ anticipé à la retraite, le décret à venir devant apporter des précisions sur :
  • Les modalités d’inscription des points sur le compte professionnel de pénibilité ;
  • Les modalités d’information du salarié quant à l’utilisation de son compte de prévention ;
  • Les conditions d’utilisation des points inscrits sur le compte ;
  • Les conditions pour demander une réduction de la durée du travail, un départ anticipé.

C3P : Obligation pour l’employeur de négocier un accord collectif

L’ordonnance maintient l’obligation pour l’employeur de négocier un accord collectif avec les partenaires sociaux, cette obligation concerne actuellement les entreprises de plus de 50 salariés ou appartenant à un groupe comptant plus de 50 salariés, lorsqu’elles emploient une proportion minimum de 50 % exposés à au moins un des facteurs de risque, ou à défaut d’établir au niveau de l’entreprise ou du groupe un plan d’action de prévention pour les facteurs de risque identifiés.

A compter du 1er janvier 2019, les entreprises concernées par cette obligation de négocier seront celles de plus de 50 salariés ou appartenant à un groupe, qui :

– Emploient une proportion minimale de salariés exposés, fixée par décret ;

– Dont la sinistralité au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) est supérieure à un certain seuil, déterminé également par décret.

En l’absence d’accord, l’entreprise devra définir un plan d’action après avis du comité social et économique, (issu de la fusion des instances représentatives du personnel et du CHSCT), et non plus du comité d’entreprise ou des délégués du personnel.

Le financement du compte professionnel de prévention ne sera plus assumé par les entreprises à compter du 1er janvier 2018 et sera pris en charge par et géré par l’assurance maladie, branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général et du régime des salariés agricoles qui est la seule branche excédentaire de la sécurité sociale.

Dans ce contexte de réforme du compte pénibilité qui devient le compte professionnel de prévention, le logiciel 1-One s’adapte pour vous accompagner dans cette évolution :

 

  • Définir les seuils des facteurs de risque éligibles au compte de prévention (accord de branche, accord d’entreprise…);
  • D’identifier les actions de prévention, les EPI et les EPC mis en œuvre pour réduire les expositions;
  • De suivre par postes polyvalents ou non les périodes d’exposition des salariés;
  • De fournir par salarié un état complet des expositions exporté à la demande vers le SIRH.

Découvrez notre logiciel de la pénibilité au travail C2P  →

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