Simplifiez la gestion de la coactivité en partageant les informations et référentiels grâce à 1-One

Un des principaux vecteurs pour l’amélioration de la gestion de la coactivité, plan de prévention, protocole de chargement déchargement, permis feu… réside dans le partage des données et des référentiels, le logiciel 1-One coactivité répond à ce besoin de mutualisation des données référentes, d’encadrement des saisies et de consultation des documents liés.

PLAN DE PRÉVENTION

Les entreprises qui font appel à une entreprise extérieure intervenante, qualifiées d’entreprises utilisatrices pendant la durée des travaux, se doivent de mettre en place un plan de prévention pour identifier et prévenir les risques auxquels les salariés de l’entreprise extérieure intervenante sont exposés lors de leur intervention.

Les articles R. 4511-1 à R.4514-10 du code du travail, issus du décret n°92-158 du 20 février 1992 encadrent les interventions d’entreprises extérieur et définissent les obligations des travailleurs de ou des entreprise(s) extérieure(s) intervenante(s) sur le site de l’entreprise utilisatrice.

Il faut bien noter que : Les dispositions des articles R.4511-1 à R.4514-10 ne s’appliquent pas aux chantiers de bâtiment ou de génie civil soumis à l’obligation de coordination, ni aux autres chantiers clos et indépendants qui font l’objet de règles spécifiques (Articles R. 4532-1 et suivants du code du travail relatif au bâtiment et génie civil). »

La coordination générale des mesures de prévention est assurée par l’entreprise utilisatrice pour l’ensemble des entreprises extérieures intervenant sur son site : cette coordination est restituée dans différents documents, plan de prévention, protocole de chargement/déchargement, permis de feu…

Rédaction de document de coactivité

Pour la préparation de rédaction de ce document de coactivité, une analyse conjointe du lieu où les intervenants extérieurs vont agir est obligatoire afin d’identifier les risques auxquels seront exposés les salariés ou sous-traitants des entreprises extérieurs intervenantes. Il s’agit de la réunion et des visites prévues par l’article R4512-2 du code du travail qui doivent avoir lieu avant l’opération effectuée par une ou plusieurs entreprises extérieures dans les locaux de l’entreprise utilisatrice : c’est une inspection commune des lieux de travail, des installations qui s’y trouvent et des matériels éventuellement mis à disposition de la ou des entreprises extérieures. Cette inspection est également appelée inspection commune préalable (ICP) : inspection dont les membres du CHSCT doivent être informés au moins trois jours à l’avance.

A la suite de cette inspection commune préalable, un plan de prévention doit être défini par un accord commun entre l’entreprise utilisatrice et l’/les entreprise(s) extérieure(s) ou en cas de nécessité une convention de coactivité spécifique.

Ce plan de prévention qui doit être signé entre l’entreprise utilisatrice et la/les entreprise(s) extérieure(s), est complémentaire du document unique, DU qui identifie les risques auxquels sont exposés les salariés de l’entreprise utilisatrice.

Le plan de prévention regroupe dans un seul document les risques identifiés auxquels les salariés sont exposés sur la zone de travail en coactivité. Sa mise à jour (ou son renouvellement) est directement liée à la durée de l’intervention en coactivité et à l’évolution des conditions et de l’environnement d’intervention ainsi qu’à la durée de validité de la convention.

Le plan de prévention implique donc pour l’entreprise utilisatrice (qui engage sa responsabilité en cas d’accident), de disposer d’un document complet, détaillé à jour et signé par les deux parties.

En complément des plans de prévention, des protocoles spécifiques de coactivité sont parfois nécessaire

PROTOCOLE DE SÉCURITÉ CHARGEMENT / DÉCHARGEMENT

Pour prendre en compte les particularités des opérations de chargement et de déchargement liées à l’intervention d’une entreprise extérieure dans une entreprise d’accueil (utilisatrice) les articles R.4515-1 à R. 4515-11 du code du travail définissent les actions de prévention à mettre en œuvre et un protocole de sécurité qui vient remplacer le plan de prévention.

Le protocole de chargement/déchargement doit restituer différentes informations:

Optimiser la gestion de la coactivité avec le logiciel 1-One

Afin d’optimiser la gestion de la coactivité, le logiciel 1-ONE permet de générer et suivre dans le temps des plans de prévention ainsi que tous les protocoles de coactivité.

Le logiciel 1-ONE restitue pour chaque prestataire (par site, par unités de travail ou postes de travail, mais également par zone géographique, direction, service…) les protocoles de sécurité, les plans géographiques, les actions mises en place pour prévenir les risques identifiés dans un seul et même document.

Cette démarche d’informatisation avec 1-ONE logiciel de coactivité, logiciel document unique permet à l’employeur (qui est responsable de la sécurité des salariés travaillant sur ses sites), de restituer dans un document unique une cartographie complète des risques de l’entreprise : risques physiques, risques chimiques, risques psychosociaux.

La trame des documents types utilisée est unique et contrôlée par l’administrateur fonctionnel du logiciel et permet ainsi à l’employeur de vérifier si toutes les mentions requises pour générer des protocoles complets sont bien renseignées. Il peut à tout moment en faire évoluer le contenu et apporter les modification requises en ayant l’assurance que seule la dernière version à jour de la trame sera utilisée par l’ensemble des utilisateurs pour la préparation et la signature du document par l’/les entreprise(s) extérieure(s).

Cette utilisation d’un modèle unique de protocole de coactivité évite les erreurs de génération de plan de prévention et/ou de protocole de sécurité obsolète.

Cette fonctionnalité que vient compléter un référentiel commun pour l’identification des risques, constitue une garantie de complétude des documents produits.

Un autre atout du logiciel de prévention 1-ONE est de permettre le stockage des protocoles de coactivité signées par les représentants de l’entreprise utilisatrice et de l’/les entreprise(s) extérieure(s) intervenante(s). Ces documents sont accessibles, par exemple, pour les responsables de la sécurité de chaque site, chaque donneur d’ordre, mais également pour tous les autres intervenants amenés à consulter ou à vérifier la bonne mise jour des conventions de coactivité.

Organisez votre travail de prévention des risques

Plus globalement, le logiciel 1-ONE de prévention des risques professionnels et de production du document unique vous aide à organiser votre travail de prévention des risques et de santé au travail à travers Cinq grands modules :

• Module logiciel Document unique, évaluation des risques professionnels
• Module logiciel de Gestion de la Co-activité
• Module logiciel risques chimiques et produits chimiques
• Module logiciel compte professionnel de prévention, pénibilité au travail
• Module logiciel santé au travail

Logiciel complet dédié aux services HSE, QHSE, 1-ONE propose notamment avec les fonctionnalités d’évaluation des risques professionnels, EVRP de distinguer les risques physiques ou chimiques liés à la coactivité (depuis leur identification jusqu’à leur prévention et leur restitution dans un DU et des plans d’actions).

Les fonctionnalités du logiciel EVRP s’adaptent aux différentes structures et aux différentes actions choisies par chaque entreprise.

Avec le logiciel 1-ONE :

• Vous choisissez le niveau micro ou macro pour réaliser votre évaluation des risques professionnels dans l’entreprise, Vous personnalisez le catalogue des risques mais également celui des actions de prévention,
• Par risques vous renseignez une ou plusieurs actions de prévention, associant date de début, de fin, responsable de l’action, coûts prévisionnels, coûts réels, imputation budgétaire et impact de l’action.

Avec le logiciel QHSE, HSE 1-one vous disposez d’un outil de reporting complet qui restitue une analyse d’un point de vue hiérarchique, métier et géographique de la répartition des risques professionnels et des résultats des actions de prévention, pour tous les risques, internes à l’entreprise ou liées à une coactivité.