LOGICIEL PÉNIBILITÉ C2P

Logiciel de gestion de la pénibilité au travail C2P

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Gestion de la pénibilité au travail : Le Compte Professionnel de Prévention (C2P)

La réforme des retraites a introduit des dispositions dans le code du travail concernant la pénibilité au travail. Ce dispositif de prévention, de traçabilité et de compensation se base sur la prise en compte par les entreprises de certains facteurs de risque liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à des rythmes de travail.

Un compte professionnel de prévention (C2P) est tenu à jour par la CNAV pour chaque travailleur exposé tout au long de son activité professionnelle suivant les déclarations d’exposition transmises par chaque employeur.

Le logiciel pénibilité C2P 1-One, permet la gestion et l’évaluation de l’exposition à la pénibilité en ligne, pour chaque salarié exposé aux facteurs de pénibilité par rapport à son poste, son emploi ou de son appartenance à un groupe d’exposition homogène.

Ce qu’il faut retenir du C2P

Le financement du compte professionnel de prévention ne sera plus assumé par les entreprises à compter du 1er janvier 2018 et sera pris en charge par et géré par l’assurance maladie, branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général et du régime des salariés agricoles qui est la seule branche excédentaire de la sécurité sociale.

Les employés travaillant dans une des six situations de pénibilité suivantes sont concernés par le C2P :

SITUATION DE PÉNIBILITÉ LIÉE AU RYTHME DE TRAVAIL

Facteurs de pénibilité

Intensité minimale

Durée minimale

Travail de nuit

  • 1 heure de travail entre minuit et 5 heures

120 nuits/an

Travail en équipes successives alternantes (exemple travail posté en 5×8, 4×8, etc…)

  • Travail en équipe impliquant 1 heure de travail entre minuit et 5heures

50 nuits/an

Travail répétitif caractérisé par la répétition d’un même geste à une fréquence élevée et sous cadence contrainte

  • 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes
  • 30 actions techniques ou plus par minute pour un temps de cycle supérieur à 30 secondes, variable ou absent

900 heures/an

Situations de pénibilité liées à un environnement physique agressif

Activités en milieu hyperbare

  • 1200 Hectopascals

60 interventions ou travaux/an

Températures extrêmes (sans tenir compte des températures extérieures)

  • En-dessous ou égale à 5°C
  • Au-dessus ou égale à 30°C

900 heures/an

Bruit

  • 81 décibels pendant 8 heures
  • Crête de 135 décibels

120 fois/an

Le travail de nuit

Concernant le travail de nuit, celui effectué sous forme d’astreinte à domicile est pris en compte uniquement pour le temps d’intervention effectif. Au contraire l’astreinte, effectuée sous forme de veille sur le lieu de travail, est considérée comme du temps de travail dans sa globalité. Cela inclut à la fois les périodes d’intervention effective et les périodes d’attente pendant lesquelles le travailleur est simplement en veille, prêt à intervenir en cas de besoin.

Gestion des matériels logiciel

Découvrez les fonctionnalités clés de notre logiciel pénibilité au travail

Logiciel Pénibilité C2P

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Identification des facteurs d’exposition à la pénibilité

Les relations avec les différents postes occupés, unités de travail ou UT d’appartenance, les différentes activités ou tâches liées au poste ou à l’UT, le logiciel 1-One constitue pour chaque salarié et agent un curriculum laboris précis de suivi de l’exposition aux facteurs de pénibilité et à certains facteurs de risques. Accédez à vos données de manière centralisée et mettez à jour simplement vos évaluation des risques professionnels ainsi que votre document unique.

Compteur individuel d’exposition

Avec le logiciel Pénibilité 1-One, suivez vos facteurs d’exposition par période pour chaque salarié. Le suivi des périodes et des durées d’exposition aux facteurs de pénibilité (en fonction des seuils retenus par l’entreprise, des accords de branche qui prend en considération les EPI et les EPC mis en place) est comptabilisé par salarié ou par agent concerné.

Automatisation des rapports sur l’exposition des salariés

Les données renseignées par salarié exposé dans le logiciel Pénibilité 1-One permettent la production de différents documents : notamment de fiches individuelles d’exposition, FIE, mais également d’un rapport des personnels exposés, nominatif pour les déclarations auprès de CNAM/CNAV ou anonyme.

Découvrez nos modules liés au logiciel pénibilité, travail de nuit et C3P

P

En savoir plus

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Module DUERP

Module PAPRIPACT

Travail de nuit

C3P vers C2P

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