Les RPS : Risques trop peu connus impactant les entreprises

Les RPS : Risques trop peu connus impactant les entreprises

Les risques psychosociaux RPS, bien qu’ayant un impact significatif sur les entreprises, demeurent largement méconnus

Les RPS ou risques psychosociaux augmentent en France. Ainsi en un an, le taux d’arrêts reconnus comme troubles psychosociaux a augmenté de 40%.

Un accomplissement de la réglementation et une meilleure communication sur les droits des travailleurs seraient à l’origine de cette « maladie » trop peu connue encore. Alors que la France est le pays européen qui reconnaît le plus le syndrome d’épuisement professionnel. Les RPS ont une incidence sur la santé physique et mentale et ne touchent pas que les salariés à titre individuel, la vie collective de l’entreprise en est aussi impactée : les RPS portent atteinte à la « santé de l’entreprise ».

La qualification des RPS

À travers les différentes analyses faites par l’INRS, par les CARSAT, l’ARACT et le Ministère de la Santé on peut réaliser une première classification des RPS modélisée dans le tableau suivant :

Facteur des RPS
Par groupe ou individu
Conséquences
Résultats
  • Autonomie dans le travail
  • Intensité du travail et temps de travail
  • Exigence émotionnelle
  • Rapports sociaux au travail
  • Conflits de valeurs
  • Insécurité de la situation de travail

INDIVIDUS

  • ​Caractéristiques personnelles
  • ​Caractéristiques socioprofessionnels

  • Fatigue
  • Stress
  • Mal-être (Burnout)
  • Dépression
  • Suicide
  • TMS
  • Maladies cardio-vasculaires
  • Absentéisme
  • Défauts de production ou de qualité
  • Problème de qualité de travail

COLLECTIFS

  • Histoire social
  • Type de rapports sociaux
  • Culture d’entreprise
  • Conflits
  • Relation tendues
  • Désengagement
  • Violence
  • Harcèlement

Le stress, les violences internes et/ou externes ont donc un impact individuellement sur les salariés exposés mais également sur l’ensemble d’une équipe ou de l’entreprise

Ces facteurs de risques peuvent être répartis en 5 catégories principales :

  • Autonomie dans le travail
  • Intensité du travail et temps de travail
  • Exigence émotionnelle
  • Rapports sociaux au travail
  • Insécurité de la situation de travail

Autonomie dans le travail

Ce facteur de risque est induit par les faibles marges de manœuvre du salarié pour la réalisation des tâches qui lui sont affectées, des contraintes de rythme de travail et/ou une sous-utilisation des compétences du travailleur.

Pour en réduire l’incidence, l’employeur doit donc prendre les mesures nécessaires afin que l’employer ait une certaine liberté dans son travail sans pour autant le laisser « se débrouiller » seul, cela implique donc de donner des objectifs clairs pour que le salarié ne soit pas dans une situation d’incompréhension. 

Intensité du travail et temps de travail

Ce facteur de risque résulte des délais et des objectifs qui manquent de clarté, une surcharge des tâches professionnelles, une intensification des horaires et des interruptions régulières.

Pour éviter une situation de surcharge de travail, l’employeur doit prendre en considération la nécessaire conciliation entre vie professionnelle et vie personnelle pour chaque salarié.

L’employeur doit mettre en place une analyse partagée par le salarié entre les actions à réaliser au quotidien et les conditions dans lesquelles elles sont accomplies. Quel que soit le métier, plus la charge de travail est grande moins les conditions de travail sont satisfaisantes, plus l’impact sur la vie personnelle est important. 

Exigence émotionnelle

Pendant le temps de travail, il arrive que les travailleurs soient confrontés à des contacts difficiles avec différents interlocuteurs, qu’ils soient amenés à masquer leurs émotions réelles face à leurs interlocuteurs ou qu’ils soient victimes de violences physiques ou verbales de personne interne ou externe à l’entreprise.

La réduction de cette exposition doit être trouvée dans l’organisation du travail, l’aménagement des conditions d’échange, des locaux, des périodes d’exposition.

Rapport sociaux au travail

Une bonne qualité de vie au travail est en partie liée à de bonnes relations sociales entre salariés, c’est pourquoi il est important pour l’employeur de donner une vision claire des tâches à accomplir par chacun, d’instaurer une solidarité entre salariés (collectif de travail) de fournir des espaces de discussions ou de contribuer à une animation efficiente des instances représentatives du personnel.

L’absence de violence physique ou morale au sein de l’entreprise est un élément essentiel pour développer une bonne qualité de vie au travail, raison pour laquelle il est important de gérer rapidement et de façon pondérée tout conflit interne.

Pour réduire ce type de risque, la reconnaissance du travail effectué, de la qualité du travail fourni, des progrès des salariés ainsi que la mise en place d’un encadrement de proximité actif pour animer les équipes, organiser les tâches et aider à gérer les difficultés sont primordiales.

Insécurité de la situation de travail

Précarité d’un contrat, retard dans les versements des salaires, insécurité socio-économique de l’entreprise, changement de qualification ou de métier sans y être préparé etc… sont des facteurs à risques pour les travailleurs.

La continuité et la communication sur les actions et stratégies mises en place par l’employeur constituent des leviers pour réduire ce risque.

Impact sur la santé mentale

Si l’impact sur la santé mentale, des tps (troubles psychosociaux) est facile à comprendre, il ne faut pas mésestimer leur impact sur la santé physique. Selon l’intensité et la durée d’exposition aux facteurs de risques les RPS peuvent être responsables de l’expression du mal-être ou d’une souffrance emmenant vers une dégradation de la santé mentale et physique.

On retrouve parmi les incidences de ces risques :

  • Les TMS, troubles musculo-squelettiques
  • Les maladies carido-vasculaires
  • Les troubles de santé mentale (dépression, anxiété, état de strass post-traumatique, tendance suicidaires)
  • Des aggravations ou rechutes de maladies chronique

Les RPS ont une incidence sur la santé mentale et physiques, individuelle et collective des salariés, mais ils ont également un impact sur l’entreprise sur le plan social et économique qui se mesure à travers une analyse factuelle :

  • Augmentation de l’absentéisme
  • Taux élevé de rotation du personnel
  • Non-respect des horaires ou des exigences de qualité
  • Problème de discipline
  • Réduction de la productivité
  • Accidents de travail et incidents plus fréquents
  • Dégradation du climat social
  • Atteintes à l’image de l’entreprise

Les RPS impactent le bon fonctionnement de l’activité

A noter selon l’INRS :

En France, le coût social du stress (dépenses de soins, celles liées à l’absentéisme, aux cessations d’activité et aux décès prématurés) a été estimé en 2007 entre 2 et 3 milliards d’euros (étude INRS et Arts et Métiers ParisTech).

Les risques psychosociaux ne sont pas une fatalité ce sont des risques qui doivent être évalués, consignés dans le document unique et faire l’objet d’un plan d’action à fin d’obtenir une prévention durable.

Pour exemple l’information et la formation constituent deux actions clefs pour améliorer le fonctionnement du travail dans l’entreprise.

En-deçà de la définition des actions de prévention envisageables les employeurs sont confrontés à la difficulté d’exploiter les audits et analyses des RPS, à la difficulté de disposer d’indicateurs et de restitutions.

Le logiciel 1-One contribue à une prévention efficiente des RPS

Prenant en considération les RPS, notre logiciel 1-One vous permet de suivre les étapes d’identification, d’évaluation des risques psychosociaux et de suivi des actions de prévention.

Le schéma ci-dessous présente les différentes phases de la démarche de prévention des RPS de l’identification des RPS jusqu’ à la mise en œuvre des actions de prévention et la réévaluation des RPS.

Démarche de prévention des risques psychosociaux RPS

Restitution et cotation des RPS

Le logiciel 1-One permet ainsi de restituer par Directions, Services…et par Unités de Travail ou Groupements d’Exposition Homogène les RPS existant dans l’entreprise, de fournir à travers une cotation de ces RPS la priorisation dans leur prévention.

Cette démarche renseignée dans le logiciel permet à l’employeur qui est responsable de la santé mentale et physique des salariés de restituer dans un document unique une cartographie complète des risques de l’entreprise : risques physiques, risques chimiques, risques psychosociaux. Cette restitution matérielle des différents risques identifiés, non nominative, constitue un outil d’analyse rationnelle qui contribue à tempérer les relations parfois passionnées sur la question des RPS et de leur reconnaissance par l’entreprise.

L’utilisation du logiciel 1-One qui intègre un référentiel type pour l’identification puis l’évaluation des risques, et notamment des RPS, permet de définir les actions à mettre en place puis de réactualiser les risques déjà évalués en fonction des actions de prévention mises en œuvre.

Le logiciel DUER 1-One contribue à restituer et à pérenniser dans la durée la gestion des RPS en donnant ainsi aux audits et démarches d’analyse des RPS une continuité à travers le suivi des risques et des actions de prévention, la réévaluation des risques, l’actualisation du Document Unique et des Plans d’action.

Plus globalement, le logiciel 1-one de prévention des risques professionnels et de production du document unique vous aide à organiser votre travail de prévention des risques et de santé au travail à travers différents modules :

  • Module logiciel Document unique, évaluation des risques professionnels
  • Module logiciel risques chimiques et produits chimiques
  • Module logiciel compte professionnel de prévention, pénibilité au travail
  • Module logiciel santé au travail

1-One, un logiciel complet en santé sécurité au travail

Logiciel complet pour service HSEQHSE, 1-One permet avec le module logiciel Document unique de distinguer les risques physiques et les risques psychosociaux, leur identification et leur prévention, tout en les restituant dans un seul DUER.

Les fonctionnalités du logiciel EVRP s’adaptent aux référentiels de RPS et de suivi des actions choisis par chaque entreprise.

Pour exemple, afin de qualifier l’existence des risques psychosociaux qui sont classifiés en familles et sous familles, le logiciel propose d’utiliser les questions associées à chaque situation de risque par l’INRS afin de bien les qualifier avant de les évaluer en fonction de leur fréquence.

Avec le logiciel 1-one, vous choisissez le niveau micro ou macro auquel vous souhaitez réaliser votre évaluation des risques psychosociaux dans l’entreprise, à travers la notion d’Unité de Travail, de Groupement d’Exposition Homogène, de Poste ou d’Activité/Tâche.

Avec le logiciel document unique d’évaluation des risques professionnels, 1-One vous personnalisez le catalogue des risques mais également celui des actions de prévention, par risques vous renseignez une ou plusieurs actions de prévention, associant date de début, de fin, responsable de l’action, coûts prévisionnels, coûts réels, imputation budgétaire et impact de l’action.

Avec le logiciel QHSEHSE 1-one vous disposez d’un outil de reporting complet qui restitue une analyse d’un point de vue hiérarchique, métier et géographique de la répartition des risques psychosociaux et des résultats des actions de prévention.

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C2P, le rappel du début d’année 2018

C2P, le rappel du début d’année 2018

Les ordonnances de mise en œuvre du compte C2P sont parues

Le logiciel pénibilité 1-One s’adapte à ce contexte. Depuis le 1er janvier 2018 l’ordonnance n°2017-1389 relative au compte professionnel de prévention publiée au journal officiel le 22 septembre 2017 a pris effet. Le compte professionnel de prévention (C2P) vient remplacer le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P).

Ce qu’il faut retenir du C2P :

Le financement du compte professionnel de prévention ne sera plus assumé par les entreprises à compter du 1er janvier 2018 et sera pris en charge par et géré par l’assurance maladie, branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général et du régime des salariés agricoles qui est la seule branche excédentaire de la sécurité sociale.

Les employés travaillant dans une des six situations de pénibilité suivantes sont concernés par le C2P :

SITUATION DE PÉNIBILITÉ LIÉE AU RYTHME DE TRAVAIL

Facteurs de pénibilité

Intensité minimale

Durée minimale

Travail de nuit

  • 1 heure de travail entre minuit et 5 heures

120 nuits/an

Travail en équipes successives alternantes (exemple travail posté en 5×8, 4×8, etc…)

  • Travail en équipe impliquant 1 heure de travail entre minuit et 5heures

50 nuits/an

Travail répétitif caractérisé par la répétition d’un même geste à une fréquence élevée et sous cadence contrainte

  • 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes
  • 30 actions techniques ou plus par minute pour un temps de cycle supérieur à 30 secondes, variable ou absent

900 heures/an

Situations de pénibilité liées à un environnement physique agressif

Activités en milieu hyperbare

  • 1200 Hectopascals

60 interventions ou travaux/an

Températures extrêmes (sans tenir compte des températures extérieures)

  • En-dessous ou égale à 5°C
  • Au-dessus ou égale à 30°C

900 heures/an

Bruit

  • 81 décibels pendant 8 heures
  • Crête de 135 décibels

120 fois/an

Concernant le travail de nuit, celui effectué sous forme d’astreinte à domicile est pris en compte uniquement pour le temps d’intervention effectif. Au contraire l’astreinte, effectuée sous forme de veille sur le lieu de travail, est considérée comme du temps de travail dans sa globalité.

Salarié exposé à : 
Cas général 
Salarié né avant juillet 1956 

1 Facteur de risque

  • 4 points par an
  • 8 points par an

Plusieurs facteurs de risques

  • 8 points par an
  • 16 points par an

Plafond de 100 points dans le C2P

Il existe un plafond de 100 points dans le compte professionnel de prévention (C2P) basé sur la totalité de la carrière. Cela permet au salarié exposé de cumuler des points (1 point par trimestre exposé). Ces points ouvrent des droits à :

  • une action de formation professionnelle en vue d’accéder à un emploi pas ou moins exposé (1 point = 25 heures de formation) 
  • un passage à temps partiel sans baisse de rémunération (10 points = 1 trimestre à mi-temps) 
  • un départ anticipé à la retraite (10 points = 1 trimestre de droits à la retraite).

Les 20 premiers points obtenus sur le compte sont réservés à la formation professionnelle.

En même temps que l’application du C2P, la mise en place d’un accord ou plan sur la prévention intervient (obligatoire pour les entreprises) :

  • D’au moins 50 salariés ou appartenant à un groupe d’au moins 50 salariés
  • Dont la moitié de l’effectif est exposé à un ou plusieurs facteurs de pénibilité au-delà des seuils prévus

Il concerne un des thèmes suivants :

  • La réduction de l’exposition à plusieurs facteurs de pénibilité/facteurs de risques au-delà des seuils prévus
  • L’adaptation et l’aménagement du poste de travail

Cet accord ou plan sur la prévention doit également aborder deux des thèmes suivants au minima :

  • Amélioration des conditions de travail, sur le plan organisationnel
  • Développement des compétences et des qualifications
  • Aménagement des fins de carrière
  • Maintien en activité des salariés exposés aux facteurs de pénibilité

Le logiciel pénibilité 1-One s’adapte au contexte légal et règlementaire

Dans ce contexte de réforme du compte pénibilité qui devient le compte professionnel de prévention, le logiciel pénibilité 1-one s’adapte pour vous accompagner dans cette évolution avec l’adaptation d’un module logiciel compte professionnel de prévention qui vient ainsi compléter les autres modules, logiciel de santé sécurité au travail, logiciel risques professionnels, dédiés aux services HSE, services QHSE.

Le module logiciel compte de prévention professionnel C2P permet de :

  • Définir les seuils des facteurs de risque éligibles au compte de prévention (accord de branche, accord d’entreprise…);
  • D’identifier les actions de prévention, les EPI et les EPC mis en œuvre pour réduire les expositions;
  • De suivre par postes polyvalents ou non les périodes d’exposition des salariés;
  • De fournir par salarié un état complet des expositions exporté à la demande vers le SIRH.

Le logiciel compte professionnel de prévention 1-ONE propose une traçabilité complète de l’identification des risques, des actions et de leurs modifications pour une restitution complète, accessible pour les acteurs de la prévention (services prévention, managers, DRH) en proposant une adaptation des droits dont ils disposent.

Avec ces nouvelles fonctionnalités 1-ONE logiciel risques, logiciel compte professionnel de prévention vous accompagne dans cette évolution du compte pénibilité complété des modules du logiciel risques psychosociaux, logiciel EVRP

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Visite médicale : suivi de l’état de santé des travailleurs

Visite médicale : suivi de l’état de santé des travailleurs

Depuis le 1er janvier 2017, le suivi médical des salariés a été modifié

Parmi les changements on trouve 4 grandes modifications portant sur la visite médicale d’embauche, l’espacement des visites médicales, la procédure de constatation de l’inaptitude et la procédure de contestation de l’avis médical.

Avec l’entrée en vigueur de ces nouvelles dispositions, le rôle de l’infirmier de santé au travail prend une place plus importante.

Logiciel santé au travail 1-One

La visite médicale d’embauche (VME) devient la visite d’information et de prévention (VIP)

Il ne s’agit plus d’un examen médical et la visite peut être effectuée par un professionnel de santé du service de santé au travail non médecin.

La VIP doit être effectuée dans les 3 mois de la prise de poste, la visite n’est pas nécessaire pour les salariés l’ayant déjà passé dans les 5 ans précédents l’embauche pour un emploi identique présentant un niveau de risque d’exposition équivalents.

La VIP reste néanmoins obligatoire à la pré-embauche pour les travailleurs de nuit et les travailleurs de moins de 18 ans.

D’autre part, l’examen médical réalisé par un Médecin du Travail reste obligatoire pour les postes exposés à certaines catégories de risques :

  • Amiante
  • Rayonnements ionisants
  • Plomb
  • Agents cancérigènes
  • Risque Hyperbare
  • Agents Biologiques des groupes 3 et 4
  • Risques de chute

Les visites médicales de suivi (VMS) ne sont plus effectuées tous les 2 ans maximum.

Avec la loi Travail la périodicité des VMS est fixée suivant différents critères :

  • Conditions de travail
  • Etat de santé du salarié
  • Âge du salarié
  • Risques auxquels le salarié est exposé

L’espacement des VMS ne doit dans tous les cas pas dépasser les 5 ans.

Concernant les travailleurs de nuit, les travailleurs handicapés et les bénéficiaires d’une pension d’invalidité. Ils devront être reçus par le service de santé du travail tous les 3 ans.

Autre particularité, les travailleurs occupant un poste à risques bénéficient quant à eux d’un examen médical d’aptitude tous les 4 ans Maximum et d’une Visite intermédiaire tous les 2 ans.

Logiciel santé au travail 1-One

Autre évolution : La constatation de l’inaptitude médicales est désormais simplifiée

Jusqu’au 1 Janvier 2017, Le médecin du travail avait l’obligation de réaliser deux examens médicaux espacés de 15 jours pour constater l’inaptitude médicale du travailleur à son poste de travail, désormais l’inaptitude médicale peut être constatée après un seul examen médical par un médecin du travail, sous certaines conditions :

  • Avoir réalisé au moins un examen médical de l’intéressé accompagné ou non d’un rendez-vous complémentaire permettant un échange sur les mesures d’aménagement, d’adaptation, de mutation du poste ou sur la nécessité de proposer un changement de poste
  • Avoir réalisé ou fait réaliser une étude de poste
  • Avoir réalisé ou fait réaliser une étude des conditions de travail dans l’établissement et indiqué la date à laquelle la fiche d’entreprise a été actualisée
  • Avoir procédé à un échange, par tout moyen avec l’employeur

Le médecin du travail peut toujours choisir de pratiquer un second examen médical maximum 15 jours après le premier.

En cas de désaccord

En cas de désaccord, le salarié et l’employeur ont la possibilité de saisir le conseil de Prud’hommes dans un délai de 15 jours à compter de la notification de l’inaptitude médicale. La contestation de La décision du Médecin du travail doit porter sur des éléments de nature médicale.

Le conseil des Prud’hommes procédera alors à une demande de désignation d’un médecin expert avec la possibilité de saisir le Médecin inspecteur.

Ces nouveaux textes prennent en compte l’évolution de l’activité des services de santé au travail dans lesquels les Infirmiers(SSTI) participent activement aux visites périodiques.

Les médecins et infirmiers de santé au travail sont de plus en plus assistés dans leur mission en santé au travail par d’autres acteurs présents dans l’entreprise ou dans les services externalisés de santé au travail :

  • Ergonomes
  • Psychologues du travail
  • Assistantes techniques
  • Assistantes social
  • Pôle formation

Le logiciel 1-One, LA solution !

Le logiciel de prévention des risques professionnels 1-One organise votre travail en quatre grands modules :

  • prévention des risques professionnels
  • risques et produits chimiques
  • pénibilité au travail
  • santé au travail

AVEC LE LOGICIEL VOUS POUVEZ :

Organiser les actions de prévention et partager les informations pour améliorer la santé et la sécurité au travail mais également suivre les formations intégrées au plan annuel de formation en santé et sécurité au travail, les actions de sensibilisations et les actions mises en œuvre à titre individuel pour chaque salarié.

   Le module de santé au travail et prévention du logiciel d’évaluation et de gestion des risques professionnels, a été développé pour fournir sur le périmètre de la prévention des risques professionnels un suivi individualisé des personnels, salariés et agents, de leurs visites périodiques, vaccinations jusqu’au suivi de leur curriculum laboris suivant les postes occupés dans l’entreprise.

   Les accidents du travail et maladies professionnelles renseignés dans le logiciel permettent la production des déclarations, et le suivi de l’analyse des causes des AT/MP afin de compléter la prévention des risques professionnels par une analyse à postériori.

Dans le cas d’un accident du travail, le logiciel permet de réunir les informations relatives à son contexte, de joindre tous types de documents et de partager les informations recueilles avec les différents services concernés, HSE/QHSE, RH, santé et suivi médical. 

Le logiciel santé 1-One permet donc de collecter toutes les informations relatives aux maladies professionnelles et aux accidents du travail afin de les rendre accessibles pour les médecins et infirmiers de santé au travail pour compléter le dossier médical informatisé de chaque agent ou salarié mais également d’organiser et de prioriser les actions en milieu du travail qui comme les autres tâches qui incombent aux médecins et aux infirmiers de santé au travail sont gérées dans le module logiciel santé au travail.

EN COMPLÉMENT DES FONCTIONNALITÉS DU LOGICIEL SANTÉ AU TRAVAIL, AVEC LE LOGICIEL 1-ONE VOUS POUVEZ ÉGALEMENT :

– Simplifier et optimiser la production de votre Document Unique d’évaluation des risques professionnels

– Maîtriser vos risques chimiques et identifier les personnels exposés

– Suivre directement l’exposition des salariés éligibles avec le module Logiciel C2P / Logiciel compte personnel pénibilité

Le logiciel de gestion et de prévention des risques / logiciel QHSE propose, pour chaque collaborateur, un suivi de ses changements de poste, des risques liés aux postes et des prérequis pour ces postes, de collecter des informations qui permettront d’améliorer la prévention des risques sanitaires et professionnels pour les services HSE, QHSE

En complément, pour chaque salarié ou agent, le module logiciel de suivi des formations, habilitations et certifications participe à anticiper les formations et les recyclages requis afin de préparer les plans annuels de formation en santé sécurité au travail.

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Le C3P : Compte personnel de prévention de la pénibilité

Le C3P : Compte personnel de prévention de la pénibilité

Le C3P, compte personnel de prévention de la pénibilité devient le C2P, compte professionnel de prévention

L’ordonnance n°2017-1389 relative au compte professionnel de prévention (C3P et C2P) a été publiée au journal officiel le 22 septembre 2017.

Le périmètre de mise œuvre du compte de prévention est réduit par rapport à celui du compte de pénibilité :

Quatre facteurs de risques sur les dix initialement prévus par les textes sont ainsi retirés.

Les facteurs de risques retirés sur compte professionnel de prévention :

  • Les manutentions manuelles de charges
  • Les postures pénibles (positions forcées des articulations)
  • Les vibrations mécaniques
  • Les Agents Chimiques Dangereux (ACD) y compris les poussières et fumées

Si ces facteurs ne sont plus éligibles au compte professionnel de prévention, un départ anticipé à la retraite pour les salariés exposés reste possible, pour cela il leur est nécessaire de faire reconnaître l’existence d’une maladie professionnelle dès lors qu’ils sont concernés par une incapacité permanente de plus de 10%, dans ce cas aucune condition de durée d’exposition ne sera exigée.

Une visite médicale est donc nécessaire aux salariés exposés à un de ces quatre facteurs de risque afin de faire reconnaître leur exposition et leur droit au départ anticipé.

Compte professionnel de prévention

Les six facteurs de risques professionnels

Les six facteurs de risques professionnels conservés dans le compte professionnel de prévention sont liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail, susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé des travailleurs :

  • Activités exercées en milieu hyperbare
  • Bruit
  • Températures extrêmes

Les températures prises en compte sont celles liées à l’exercice de l’activité elle-même (chaufferie, froid industriel…), les températures liées à l’environnement naturel ne sont pas prises en considération quand bien même il appartient à tout employeur de de prévenir les risques professionnels liées aux contraintes climatiques.

  • Travail de nuit ;
  • Travail répétitif ;
  • Travail en équipes successives alternantes.
Facteurs de pénibilité 
intensité minimale 
durée minimale 

Interventions ou travaux exercés en milieu hyperbare

1200 Hectopascals

60 interventions ou travaux /an

Travail de nuit1

1 Heure de travail entre minuit et 5h

120 nuits/an

Travail en équipes successives alternantes (travail posté en 5×8, 4×8…)

Minimum 1 heure de travail entre minuit et 5H

50 nuits/an

Travail répétitif caractérisé par la répétition d’un même geste à une fréquence élevée et sous cadence contrainte

  • 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes
  • 30 actions techniques ou plus par minute pour un temps de cycle supérieur)30 secondes, variable ou absent

900 heures/an

Températures extrêmes (sans tenir compte des températures extérieures)

  • En dessous de 5°C
  • Au dessus de 30°C

900 heures/an

Bruit

  • 81 décibels pendant 8h
  • Crêtes de 135 décibels

600 heures

1 : le travail de nuit effectué sous forme d’astreinte à domicile est pris en compte uniquement pour le temps d’intervention effectif. En revanche, l’astreinte, effectuée sous forme de veille sur le lieu de travail, est considérée comme du temps de travail dans sa globalité.

 

C3P : Valorisation annuelle de 4 points

 

Ces six facteurs de risque doivent, tout comme le précédent, faire l’objet d’une déclaration annuelle dématérialisée via la DSN et les points déjà acquis au titre de ces six facteurs avant la publication de l’ordonnance de septembre sont conservés.

La réforme ne retient pas une nouvelle fois l’incidence des risques psychosociaux, notamment du stress au travail qui fait débat depuis un certain temps. 1-One logiciel de gestion du C2P (anciennement C3P) intègre également un module logiciel RPS, EVRP .

Le compte des salariés exposés sera valorisé annuellement de 4 points lorsqu’ils sont exposés à un facteur de risque et 8 points en cas d’exposition à deux ou plusieurs facteurs de risque.

Tout comme avant la parution de l’ordonnance, les mesures de prévention mises en place dans l’entreprise pour prévenir ou réduire l’exposition au 6 facteurs conservés sont prises en considération pour la qualification de l’exposition.

  • Les salariés exposés dont le compte professionnel de prévention est abondé pourront utiliser tout ou partie des points inscrits sur leur compte pour de la formation, ces points seront convertis en heures de formation afin d’abonder son compte personnel de formation (CPF), les salariés pourront également obtenir une réduction de la durée du travail ou un départ anticipé à la retraite, le décret à venir devant apporter des précisions sur :
  • Les modalités d’inscription des points sur le compte professionnel de pénibilité ;
  • Les modalités d’information du salarié quant à l’utilisation de son compte de prévention ;
  • Les conditions d’utilisation des points inscrits sur le compte ;
  • Les conditions pour demander une réduction de la durée du travail, un départ anticipé.

C3P : Obligation pour l’employeur de négocier un accord collectif

L’ordonnance maintient l’obligation pour l’employeur de négocier un accord collectif avec les partenaires sociaux, cette obligation concerne actuellement les entreprises de plus de 50 salariés ou appartenant à un groupe comptant plus de 50 salariés, lorsqu’elles emploient une proportion minimum de 50 % exposés à au moins un des facteurs de risque, ou à défaut d’établir au niveau de l’entreprise ou du groupe un plan d’action de prévention pour les facteurs de risque identifiés.

A compter du 1er janvier 2019, les entreprises concernées par cette obligation de négocier seront celles de plus de 50 salariés ou appartenant à un groupe, qui :

– Emploient une proportion minimale de salariés exposés, fixée par décret ;

– Dont la sinistralité au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) est supérieure à un certain seuil, déterminé également par décret.

En l’absence d’accord, l’entreprise devra définir un plan d’action après avis du comité social et économique, (issu de la fusion des instances représentatives du personnel et du CHSCT), et non plus du comité d’entreprise ou des délégués du personnel.

Le financement du compte professionnel de prévention ne sera plus assumé par les entreprises à compter du 1er janvier 2018 et sera pris en charge par et géré par l’assurance maladie, branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général et du régime des salariés agricoles qui est la seule branche excédentaire de la sécurité sociale.

Dans ce contexte de réforme du compte pénibilité qui devient le compte professionnel de prévention, le logiciel 1-One s’adapte pour vous accompagner dans cette évolution :

 

  • Définir les seuils des facteurs de risque éligibles au compte de prévention (accord de branche, accord d’entreprise…);
  • D’identifier les actions de prévention, les EPI et les EPC mis en œuvre pour réduire les expositions;
  • De suivre par postes polyvalents ou non les périodes d’exposition des salariés;
  • De fournir par salarié un état complet des expositions exporté à la demande vers le SIRH.

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Le stress au travail : RPS trop répandu

Le stress au travail : RPS trop répandu

La prévalence excessive des risques liés au stress au travail constitue un sujet préoccupant

Les risques psychosociaux (RPS) correspondent à des situations de travail où le stress au travail et les violences internes entre les salariés ainsi que les violences externes sur les salariés et les violences externes sur les salariés commises par des personnes externes à l’entreprise, combinés ou non.

Si la notion de stress au travail ou de violence, hors de toute atteinte physique, peut parfois être considérée comme subjective, son impact sur le travail des salariés est loin d’être négligeable.

Pour rappel L’article R.4121-1 du Code du travail impose aux employeurs privés et publics de transcrire et mettre à jour dans un seul et unique document les résultats de l’évaluation de l’ensemble des risques professionnels impactant la santé physique et/ou mentale des travailleurs.

L’INRS a analysé une quarantaine de questionnaires risques psychosociaux afin d’aider à choisir celui ou ceux qui seront les plus adaptés aux besoins de l’entreprise notamment pour identifier les symptômes de stress (pour accéder à ces questionnaires cliquez ici).

Les facteurs de stress sont variés, ainsi sur 100 salariés, 47 déclarent toujours devoir se dépêcher, 36 signalent avoir subi un comportement hostile au moins une fois pendant leur dernière année de travail, 31 déclarent devoir cacher leurs émotions et faire semblant d’être toujours de bonne humeur, 24 salariés ont peur de perdre leur emploi actuel.

Les conditions de travail qui provoquent le plus souvent l’augmentation des risques psychosociaux sont :

  • Une forte concurrence entre entreprises et entre salariés,
  • Des attentes élevées sur le travail,
  • La crainte de perdre son emploi
  • Les changements organisationnels et les restructurations.

Le 28 avril 2017 a eu lieu « La journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail » qui a entendu mettre en avant un des défis collectifs : combattre le stress au travail alors que ce risque est en croissance.

Le stress au travail et les risques psychosociaux ne sont pas une fatalité et des moyens d’action existent pour une prévention durable

L’information et la formation constituent deux actions clefs pour améliorer le fonctionnement du travail dans l’entreprise.

Le logiciel 1-one de prévention des risques professionnels et de production du document unique vous aide à organiser votre travail de prévention des risques et de santé au travail à travers quatre grands modules :

  • Module logiciel Document unique, évaluation des risques professionnels
  • Module logiciel risques chimiques et produits chimiques
  • Module logiciel compte professionnel de prévention, pénibilité au travail
  • Module logiciel santé au travail*

Logiciel complet pour service HSE, QHSE, 1-One permet avec le module logiciel Document unique de distinguer les risques physiques et les risques psychosociaux, leur identification et leur prévention.

Les fonctionnalités du logiciel EVPR s’adaptent ainsi de référentiels propres au RPS, d’évaluation des RPS et de suivi des actions visant à réduire ou limiter les risques psychosociaux.

Logiciel 1-One, LA solution !

Avec le logiciel 1-one, vous choisissez le niveau micro ou macro auquel vous souhaitez réaliser votre évaluation des risques psychosociaux dans l’entreprise, à travers la notion d’Unité de Travail, de Groupement d’Exposition Homogène, de Poste ou d’Activité.

Pour qualifier l’existence des risques psychosociaux qui sont classifiés en familles et sous familles, nous avons intégré dans le logiciel les questions associés à chaque risque par l’INRS avant de les évaluer en fonction de leur fréquence.

Avec le logiciel document unique d’évaluation des risques professionnels, 1-One vous pouvez personnalisez le catalogue des risques mais également celui des actions de prévention, par risques vous pouvez renseigner une ou plusieurs actions de prévention, associant date de début, de fin, responsable de l’action, coûts prévisionnels, coûts réels, imputation budgétaire et impact de l’action.

Avec le logiciel QHSE, HSE 1-on vous disposer d’un outil de reporting complet qui vous permet d’analyser d’un point de vue hiérarchique et géographique la répartition des risques psychosociaux et les résultats des actions de prévention conduites.

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Etes-vous prêts pour la prévention des risques des produits CMR et SVHC ?

Etes-vous prêts pour la prévention des risques des produits CMR et SVHC ?

Gestion des risques des produits CMR Et SVHC avec le logiciel 1-One

Bien sur toute les entreprises ne sont pas concernées par les risques chimiques. Toutefois de nombreux secteurs d’activité sont concernés et auraient tout intérêt de s’équiper d’un logiciel risques chimiques, produits chimiques.

Les principaux secteurs d’activités concernés par les risques liés aux produits CMR et SVHC :

  • Secteur du bâtiment et des travaux publics
  • Métallurgie
  • Industrie du verre et des métaux
  • Industrie chimique, pharmaceutique
  • Industrie du cuir et du caoutchouc
  • Industrie pétrolière
  • Agriculture
  • Laboratoires de recherche et d’enseigment
  • Mais également la fonction publique territoriale, la fonction publique hospitalière
  • Etc…

Pour avoir un aperçu de l’étendue des risques chimiques liés aux produits CMR et SVHC, il suffit de consulté le tableau des maladies professionnels qui identifie les agents chimiques dangereux.

Tableau des maladies professionnelles :

Agents susceptibles de provoquer la maladie
numéro de tableau
Désignation de la maladie
Acide chromique, chromates de zinc, chromats et bichromates, alcalins et alcalinoterreux

10 ter

Cancers broncho-pulmonaires cancers des cavités nasales

Aldéhyde formique

43 bis

Carcinome du nasopharynx

amiante

30 bis

Cancers broncho-pulmonaires, mésothéliomes de la plèvre,

autres tumeurs pleurales

amines aromatiques et leurs sels, n-nitrosodibutylamine et des sels

15 ter

Cancers de la vessie

arsenic et composés minéraux

20

Cancers de la peau, angiosarcome de foie

arsenicales

20 bis

Cancers broncho-pulmonaires

arseno-pyrites aurifères

20

Cancers bronchiques primitifs

Benzène

81

Leucémies, syndromes myéloprolifératifs

Bis (chlorométhyle) éther

47 B

Cancers broncho-pulmonaires

Bois

16 bis

Carcinomes des fosses nasales, de l’ethmoïde et des autres sinus de la face

brais; goudrons et huiles de houille, suie de combustion du charbon

16 bis

Cancers de la peau, cancers broncho-pulmonaires et cancers de la vessie

cadmium (inhalation de poussières ou de vapeurs)

61 bis

Cancers broncho-pulmonaires

chlorure de vinyle

52

Angiosarcomes

Acobait associées au carbure de tungstène

70 ter

Cancers broncho-pulmonaires

nickel 

32 ter

Cancers de l’ethmoïde, cancers broncho-pulmonaires

An-méthyl, n-nitro, n-nitrosoguanidine, n-éthyl, nitrosourée

85

Glioblastomes

pétrole 

36 bis

Cancers de la peau

Risques chimiques et classification REACH

La mise aux normes de la classification REACH et l’étiquetage des produits chimiques suivant les standards européens est effective pour toutes les entreprises depuis 2015.

Pour plus d’information sur le service national d’assistance réglementaire CLP de l’INERIS qui accompagne les entreprises dans leurs démarches cliquez ici

Cette mise aux normes implique un travail d’inventaire et de référencement des produits, des mélanges et substances chimiques qui incombent aux services de prévention d’hygiène, de qualité et d’environnement des entreprises, c’est pour ces services que le logiciel HSE, logiciel QHSE 1-one a été conçu, afin d’apporter une démarche globale de gestion dans un logiciel produits chimique et des risques chimiques :

  • Import des référentiels des produits, mélanges et substances dans le logiciel.
  • Identification avec le logiciel des Unités de Travail et des Postes utilisant les produits chimiques, les produits CMR et SVHC.
  • Cotation avec le logiciel des risques chimiques suivant une ou plusieurs méthodologies adaptées à l’évaluation des risques et calculés à partir de la classification CMR et SVHC, du danger, de l’exposition, de la protection…
  • Identification des actions de préventions, EPI, EPC, produits de substitutions.
  • Alertes disponibles dans le logiciel d’évaluation et de prévention des risques professionnels à destination des intervenants en santé sécurité au travail.
  • Suivi des expositions individuelles en fonction des postes et des périodes d’exposition : production d’une fiche individuelle d’exposition.

Il faut noter qu’à partir de 2018 le risque chimique ne fera plus partie des 6 facteurs d’exposition retenus et gérés dans le module logiciel compte personnel de prévention, nouvelle mouture simplifiée du compte pénibilité.

Logiciel risques chimiques 1-One, LA solution !

1-One logiciel risques chimiques permet une traçabilité des produits, des expositions et des actions de prévention qui est restituée dans une FIE, une synthèse des UT et des Postes concernés mais également dans le document unique des risques professionnels qui est produit à la demande à partir du module édition du logiciel DUER, document unique.

Quel que soit votre secteur d’activité, la complétude fonctionnelle du logiciel 1-one simplifie la traçabilité des risques chimiques et la restitution en temps réel des données d’exposition ou de prévention.

Les fonctionnalités du logiciel 1-one se déclines en différents modules, module logiciel EVPR, module logiciel RPS…

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