Logiciel DUERP - Module de gestion de la pénibilité au travail C2P

Identification des facteurs de pénibilité

Compteur individuel d’exposition

Rapports automatises

Intégration avec le document unique DUERP

Évaluation de la pénibilité intégrée à l'EVRP

Identification de vos actions de prévention

Intégration au DUERP

Évaluez et pilotez l’exposition à la pénibilité de vos collaborateurs.

Le Module de gestion de la pénibilité au travail C2P du logiciel 1-ONE permet de gérer et d’évaluer l’exposition de chaque salarié aux facteurs de pénibilité, selon son poste de travail, son emploi ou son appartenance à un groupe d’exposition homogène.

Gestion de la pénibilité au travail
Compte Professionnel de Prévention (C2P)

Ce dispositif de prévention, de traçabilité et de compensation repose sur la prise en compte de facteurs de risque liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail.

Pour chaque salarié exposé, un Compte Professionnel de Prévention (C2P) est alimenté par la CNAV à partir des déclarations d’exposition transmises par les employeurs tout au long de la vie professionnelle. En savoir plus sur les évolutions réglementaires liées à la pénibilité

Qui est concerné par la C2P ?

Les salariés du secteur privé ainsi que certains agents des personnes publiques recrutés sous contrat de droit privé peuvent bénéficier du Compte Professionnel de Prévention (C2P), sous réserve de remplir les conditions prévues par la réglementation.

Pour acquérir des droits au titre du C2P, ils doivent notamment :

Être affiliés au régime général de la Sécurité sociale ou à la MSA
Disposer d'un contrat de travail d'une durée minimale d'un mois
Être exposés à au moins un facteur de pénibilité au-delà des seuils réglementaires

Consulter les conditions d'éligibilité sur le site officiel de Service-Public.fr

Comment est financé et géré le Compte Professionnel de Prévention (C2P) ?

Le financement du Compte Professionnel de Prévention (C2P) est assuré par la branche Accidents du Travail et Maladies Professionnelles (AT/MP) de l’Assurance Maladie. Les droits des salariés sont alimentés à partir des déclarations d’exposition transmises par les employeurs, conformément à la réglementation en vigueur.

Les 6 facteurs de pénibilité au travail

Facteurs de pénibilité	Intensité minimale	Durée minimale
SITUATION DE PÉNIBILITÉ LIÉE AU RYTHME DE TRAVAIL
Travail de nuit	1 heure de travail entre minuit et 5 heures	120 nuits/an
Travail en équipes successives alternantes (exemple travail posté en 5×8, 4×8, etc.)	Travail en équipe impliquant 1 heure de travail entre minuit et 5 heures	50 nuits/an
Travail répétitif caractérisé par la répétition d’un même geste à une fréquence élevée et sous cadence contrainte	15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes 30 actions techniques ou plus par minute pour un temps de cycle supérieur à 30 secondes, variable ou absent	900 heures/an
Situations de pénibilité liées à un environnement physique agressif
Activités en milieu hyperbare	1200 Hectopascals	60 interventions ou travaux/an
Températures extrêmes (sans tenir compte des températures extérieures)	En-dessous ou égale à 5°C Au-dessus ou égale à 30°C	900 heures/an
Bruit	81 décibels pendant 8 heures Crête de 135 décibels	120 fois/an