Découvrez notre webinaire sur la reprise d’activité et la gestion des risques professionnels avec 1-One
Avec la fin du confinement et la reprise d’activité, apparait pour tous les employeurs la nécessité de retranscrire la réorganisation du travail, qui privilégie lorsque cela reste possible la pratique du télétravail, la mise en place des actions destinées notamment à prévenir les risques de transmission du Covid-19 sur le lieu de travail.
Comment renseigner et actualiser rapidement les risques liés à la pandémie, comment restituer les actions de prévention mises en œuvre et les retranscrire dans le Document Unique présenté lors du CSE, CSSCT ?
Afin de vous présenter comment répondre à ces questions avec le logiciel 1-One, nous avons le plaisir de vous inviter au webinaire gratuit d’une heure qui se déroulera les jeudi 28 mai et 04 juin de 10H30 à 11H30.
Lors de ce webinaire nous aborderons de manière pratique :
L’identification et l’évaluation des risques liés au covid 19 qu’ils s’agissent de risques physiques et de risques psychosociaux.
Le suivi des actions de prévention et la communication avec les différents intervenants RRH, SST, Managers, Représentant du Personnel, Salariés.
La production des indicateurs requis, Document Unique et Plan d’Action
Retour du sujet de la pénibilité en 2020 et le logiciel de prévention des risques 1-One
L’actualité nationale et le débat ouvert sur la réforme des régimes de retraite fait réapparaitre le sujet de la pénibilité et bien sur sa gestion dans notre logiciel DUERP ou EVRP dédié à la prévention des risques professionnels.
Le compte personnel de prévention de la pénibilité ou C3P après de multiples remises en cause a été refondu, le 22 septembre 2017 a ainsi été adoptée l’ordonnance NOR MTRT1724790R remplaçant le C3P par le C2P, ou compte professionnel de prévention.
LE PÉRIMÈTRE DU C2P ÉTAIT RESTREINT PAR RAPPORT AU C3P, PUISQUE SEULS QUATRE FACTEURS SUR LES DIX FACTEURS D’EXPOSITION À LA PÉNIBILITÉ INITIALEMENT RETENUS ONT ÉTÉ CONSERVÉS EN 2017.
Un autre élément essentiel a également été modifié par les textes : pour être éligible au C2P il faut justifier d’une situation de handicap liée à l’exposition à l’un des quatre facteurs de risque retenus comme facteurs de pénibilité dans le cadre du parcours professionnel du salarié, il n’y a donc plus un impact direct des conditions de travail, des risques professionnels qualifiés de pénible, pour qu’un salarié bénéficie du compte professionnel de prévention.
Par ailleurs les textes prévoyaient initialement la possibilité de partir en retraite de manière anticipée afin de compenser l’exposition aux facteurs de pénibilité, après 2017 la logique retenue est de privilégier la formation professionnelle continue afin de soustraire les salariés à un ou plusieurs des facteurs de pénibilité.
La principale difficulté rencontrée pour la mise en place de la réforme avant sa révision en 2017 était de suivre les expositions individuelles des salariés aux dix facteurs de risques qualifiés de pénibles qui devaient leur permettre d’acquérir les points nécessaires pour partir en formation ou bénéficier d’un départ anticipé en retraite.
En effet les entreprises sont tenus par une obligation de veiller à la santé physiques et mentale de leurs salariés, d’identifier les risques auxquels ils sont exposés, de définir les actions de prévention à mettre en œuvre pour réduire leur exposition et restituer l’état des risques professionnels pour les salariés dans un document unique d’évaluation des risques professionnels, DUERP, géré avec le logiciel 1-one, logiciel d’évaluation des risques professionnels (logiciel EVRP) qui par extension constitue un logiciel de prévention des risques professionnels puisqu’il intègre l’identification des risques, leur évaluation ainsi que les actions de préventions des risques professionnels, restituées dans le DUER en complément des risques évalués ou dans des documents dédiés tels que le plan d’action, photographie des actions de prévention gérées dans le logiciel ou le PAPRIPACT, acronyme de programme de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail.
La particularité de l’EVRP et de la production du DUER, tient au fait que le suivi des risques est réalisé de manière non nominative : il ne s’agit pas d’un suivi de l’exposition aux risques de chaque salarié mais d’une approche collective de l’exposition aux risques professionnels par Site, ou plus souvent par UT acronyme d’Unité de Travail, qui correspond à une organisation matérielle (par exemple un atelier, un bureau, un local commercial) ou un regroupement de métiers exposés à des risques communs (par exemple un pôle administratif, une équipe technique, des fonctions commerciales), dans ce cas l’UT est qualifiée de groupement d’exposition homogène GEH.
Pour réaliser le DUER et mettre en place les actions de prévention, Il est également possible d’analyser les risques existants dans l’entreprise et de les évaluer de manière plus fine en les identifiants par Poste de travail (poste de soudeur, poste de cariste…) ou par Taches ou Activités, ce qui revient à analyser un processus de travail et implique une phase d’audit et d’actualisation plus longue, plus complexe à mettre en œuvre, donc moins facile à maintenir dans la durée quand bien même le logiciel de prévention 1-one propose des options de saisie pour simplifier la gestion suivant ce niveau de granularité (saisie en lot, saisie transverse..).
Quel que soit le niveau retenu par l’entreprise pour l’évaluation des risques et leur prévention le logiciel 1-one propose différentes solutions de simplification de gestion pour optimiser la démarche d’évaluation et le suivi des actions de prévention.
e logiciel gère donc l’évaluation des risques professionnels et leur prévention, la production du DUER, ou DUERP, les plans d’actions et PAPRIPACT et pour répondre à des situations particulières il propose également le suivi des exposition individuelles à certains risques (amiante, ionisation, travail en milieu hyperbare…) pour produire des fiches individuelles d’exposition ou FIE, ainsi que l’exposition aux facteurs considérés comme pénibles en identifiant les salariés qui du fait de leurs postes ou des activité ou tâches qu’ils accomplissent dans l’entreprise sont exposés par période à un ou plusieurs facteurs de risques éligibles au C2P.
Cette possibilité offerte par le logiciel de pénibilité de suivre l’exposition de certains salariés à des risques professionnels éligibles au C2P, permet de simplifier l’identification des personnels exposés individuellement à l’un des quatre risques du C2P, de suivre leur degré d’exposition et leur durée d’exposition en fonction de leur mobilité (embauche, affectation et changement de poste, départ de l’entreprise) ce qui est plus complexe que d’adopter une démarche d’EVRP pour la production du DUER qui repose sur une approche globale des risques et de leur prévention dans l’entreprise sans l’individualiser par salarié.
Ce sont ces difficultés de mis en œuvre et de suivi individualisé, surtout sans utiliser un logiciel dédié, qui ont conduit à la révision du compte pénibilité en 2017, à la limitation à quatre du nombre de risques éligibles au C2P, et à opter pour l’analyse à postériori des situations d’exposition à partir de la constatation de la survenance d’un handicap.
Cette approche à postériori de l’analyse de l’exposition individuelle du C2P n’est pas celle qui prévaut en matière de santé sécurité au travail pour les risques professionnels, la logique de la prévention des risques qui incombe à tout employeur est de prévenir les risques professionnels, non de compenser les conséquences des conditions de travail telle que prévue par le C2P, cette démarche est bien éloignée de la notion de QVT, qualité de vie au travail, préoccupation majeure actuelle de toutes les entreprises.
AVEC LE PROJET DE RÉFORME DE RETRAITE LES MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU C2P SONT À NOUVEAU D’ACTUALITÉ CONCERNANT NOTAMMENT :
L’ouverture du C2P aux fonctionnaires et aux salariés de régimes spéciaux
La réduction des conditions d’exposition pour certains facteurs de risques
L’augmentation du plafond de points du C2P
L’ouverture du C2P aux fonctionnaires et régimes spéciaux aurait pour objet de prendre en compte l’exposition suivant les postes occupés tout au long de la vie professionnelle, cette extension à de nouvelles catégories de travailleurs ouvrirait des droits pour environ 250000 travailleurs supplémentaires en France. Les premiers concernés par une exposition aux facteurs de risques éligibles au C2P étant les agents de la fonction publique hospitalière.
LES DISCUSSIONS QUI S’OUVRENT ENTRE SYNDICAT ET GOUVERNEMENT CONCERNE DONC :
Les facteurs d’exposition supprimés en 2017 (manutentions manuelles de charges lourde, postures pénibles, vibration mécaniques, agents chimiques dangereux, poussière et particules fines).
La réduction des seuils d’exposition pour l’ouverture des droits à la pénibilité pour certaines expositions (exemple : le travail de nuit), qui permettrait à certains métiers d’obtenir plus de points et/ou de partir à la retraite plus tôt.
Le plafond de 100 points maximum par salarié, l’augmentation de ce plafond est envisagée sous condition que les points qui dépasseraient le précédent plafond soient utilisés uniquement pour les formations professionnels et/ou pour travailler à mi-temps tout en permettant de conserver un salaire plein temps pendant un maximum de trois années avant le départ en retraite, en excluant tout départ anticipé.
Pour répondre aux besoins des services RH, services QHSE, HSE, service de prévention des risques professionnels, nous suivons l’actualités, les évolutions légales et réglementaires en matière de prévention des risques et de santé au travail, cette veille nous permet d’adapter notre logiciel risques et prévention aux nouvelles obligations des employeurs avec pour objectif de simplifier la prévention des risques en proposant avec le logiciel le choix de différents modules complémentaires qui mutualisent les données saisies afin d’optimiser les restitutions pour tous les acteurs intervenants en santé sécurité au travail:
Référentiel commun de risques pour les évaluations de risques et C2P
Référentiel commun d’actions pour les actions de prévention des risques et C2P
Suivi des expositions individuelles et des évaluations de risques par poste
Analyse des postes, actions en milieu du travail, suivi médical des salariés
LOGICIEL DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DE SANTÉ AU TRAVAIL, 1-ONE PROPOSE UNE TRAÇABILITÉ COMPLÈTE DE L’IDENTIFICATION DES RISQUES, DES ACTIONS ET DE LEURS MODIFICATIONS POUR UNE RESTITUTION COMPLÈTE ET LE RESPECT DES CERTIFICATIONS QUALITÉ.
1-One vous accompagne dans l’évolution du C2P, avec des fonctionnalités adaptées régulièrement, complétées des autres modules du logiciel : risques psychosociaux, logiciel EVRP, suivi médical des salariés… pour vous simplifier la prévention des risques professionnels et la santé au travail. Avec le module C2P, vous pouvez identifier et calculer automatiquement l’exposition individuelle de vos salariés et agents selon les postes occupés et les expositions identifiés aux risques, en capitalisant sur les informations de votre document unique, DUER, DUERP, vos plans de prévention et plans d’action. Le contrat de maintenance fournit avec le logiciel 1-one vous garantie d’avoir un outil adapté à votre contexte et aux contraintes légales et réglementaires existantes et à venir.
La prévention de la santé et la sécurité est un vecteur de croissance
La santé et la sécurité au travail sont deux des facteurs clés de la réussite d’une entreprise, au-delà d’être une obligation pour l’employeur un travailleur se sentant en sécurité sera plus investi dans son travail, et cela passe par une prévention effective et solide.
A. RÉGLEMENTATION ET OBLIGATION DE L’EMPLOYEUR
Les chefs d’entreprise ont l’obligation d’assurer l’intégrité physique et mental de leurs salariés, l’article R.4121-1 du code du travail impose aux employeurs privés et publics de transcrire et mettre à jour dans un seul et unique document les résultats de l’évaluation de l’ensemble des risques professionnels impactant la santé physique et/ou mentale des travailleurs.
La mise à jour de ce document doit être réalisée au moins une fois par an et lors de toute modification d’aménagement importante des conditions de travail ou lorsqu’une information supplémentaire intéressant un risque est recueillie.
B. IMPORTANCE
La prévention des risques, qu’ils soient physiques, chimiques ou psychosociaux constitue un point de progression pour les travailleurs et les chefs d’entreprise.
Tout risque d’accident du travail ou de maladie professionnelle nécessite la mise en œuvre d’actions de prévention afin d’éviter ou de limiter leur survenance, le risque 0 n’existant pas.
L’incidence des actions de prévention est positive pour l’activité de l’entreprise, un travailleur bénéficiant de bonnes conditions de santé en sécurité s’impliquera plus dans son travail.
L’ensemble des risques auxquels sont exposés les travailleurs quels que soient leurs métiers et les tâches qui y sont associés nécessites une analyse dans une logique de démarche proactive afin de définir les moyens de prévention adéquats les plus à même de réduire les risques d’accident et/ou de maladie professionnels.
Si vous ne disposez pas en interne des ressources nécessaires pour conduire cette analyse de risque notamment par métier, un audit par un prestataire est possible qui présente, notamment aux yeux des salariés, une certaine garantie d’expertise et de neutralité. L’audit des risques réalisé en interne ou en externe conduit à définir des moyens de prévention regroupés en trois grandes familles d’actions : Technique, Humain et Organisationnelle.
Quelques exemples d’action de prévention par thématiques:
Technique : Mise en place d’EPI/EPC, d’outils ou matériels permettant d’améliorer les conditions, la sécurité au travail.
Humain : Mise en place de formation (Geste et posture, prévention des addictifs, etc…).
Organisationnels : Gestion des plannings, gestion de l’organisation de l’entreprise et de la charge.
L’impact des mesures de prévention sur la sécurité et la santé au travail est positif qu’il soit direct ou indirect pour tous les secteurs d’activité, comme le montre le graphique ci-dessous provenant du rapport de recherche de l’ISSA (International Social Security Association) réalisée à partir d’une enquête menée auprès de 300 entreprises de tous secteurs d’activité.
L’impact de la politique de sécurité et de santé au travail se manifeste de deux manières suivant le rapport de recherche précité, impact direct et impact indirect :
Impact direct : réduction des prises de risques, meilleure connaissance des risques, diminution des accidents et maladies professionnels (incidence économique positive pour l’entreprise).
Impact indirect : renforcement de la culture de prévention dans l’entreprise et amélioration de l’image de la société en interne et en externe (incidence sociale positive pour l’entreprise).
2. ASPECT SOCIO-ÉCONOMIQUE DE LA PRÉVENTION
La prévention des risques au-delà d’une démarche d’amélioration de la qualité de vie au travail permet d’améliorer l’aspect social et économique de la société.
A.RATIO COÛT ET ÉCONOMIE LIÉ À LA PRÉVENTION
La prévention des risques à un coût certain sur le court terme, mais sur le moyen et le long terme on constate son incidence sur la diminution des coûts d’exploitation et l’amélioration de la productivité.
Le graphique ci-dessous (source : ISS) illustre le ratio de rendement de la prévention (return on prevention, ROP).
Le ratio moyen est de 2,2 pour le retour sur investissements : soit pour chaque euro investi dans la prévention un retour sur investissement de 2,20 euros par an. (Exemple pour un salarié : pour un investissement en prévention de 10 000€ /an, on obtient un retour sur investissement potentiel de 22 000€ /an, soit un bénéfice potentiel de 12 000€ /an sur l’investissement pour la prévention).
B.L’ASPECT SOCIAL D’UNE BONNE PRÉVENTION
Au-delà d’un retour sur investissement, une prévention adaptée permet d’améliorer l’aspect social, de plus en plus examiné à travers les indicateurs de qualité de vie au travail ou QVT.
Les principaux avantages :
Amélioration des conditions de travail,
Amélioration de la réduction du temps de compensation, après la survenance d’un accident du travail
Amélioration de la motivation et de la satisfaction des travailleurs
Amélioration des dialogues sociaux avec le CSSCT / CSE
Amélioration de l’image de l’entreprise (certification MASE, ISO 45001, GEHSE…)
Au-delà d’être une obligation légale pour les employeurs, la prévention des risques est donc bien un facteur de croissance économique et sociale de l’entreprise qui légitime les investissements en prévention des risques professionnels, QVT, notamment en matière d’outil de pilotage, de suivi et de partage de l’information en santé sécurité au travail.
3. PILOTER ET GÉRER SA PRÉVENTION DES RISQUES
Une des contraintes de la prévention des risques professionnels au-delà de son coût économique à court terme, avant tout retour sur investissement, est la mise en œuvre d’un pilotage efficace qui implique des restitutions transverses à réaliser régulièrement, qui peuvent être rapidement chronophages dès lors que les seuls outils utilisés sont ceux de bureautique standard notamment les fichiers Excel.
Une vision claire et rapide de la prévention, prévue engagée et réalisée est un élément clé de sa réussite tout comme la capacité à en faire une restitution exhaustive à la demande.
L’utilisation d’un logiciel dédié à la santé sécurité au travail et à la prévention des risques professionnels permet notamment de simplifier dans la durée la cohérence et la consolidation des données et du reporting, la traçabilité dans le temps des actions et des intervenants, éléments déterminants pour l’obtention des différentes certifications relatives à la santé et à la sécurité au travail.
Le logiciel 1-One, logiciel de prévention des risques, permet d’avoir une restitution complète et accessible pour l’analyse et le reporting de votre prévention, des actions mises en œuvre dans le temps, le logiciel permet de partager l’information pour les services prévention, HSE, QHSE mais également pour la Direction de l’entreprise, les services RH, les représentant du personnel, CHSCT, CSE.
Avec l-One logiciel SST et prévention des risques professionnels, vous identifiez les actions de prévention, leur réalisation, leur incidence mais également leur coût afin de suivre dans le temps le ROI et le bénéfice généré par votre politique de prévention des risques.
Les différentes analyses et reporting proposés par le logiciel d’EVRP, QVT sont disponibles dans différents formats suivant différents axes et sont notamment restitués sous la forme d’un Document Unique, DUER, de plans d’actions ou de PAPRIPACT produits à la demande au format choisi pour une communication exhaustive et simplifiée sur les risques professionnels et l’incidence des actions de prévention. Les indicateurs d’amélioration des conditions de travail et de bien-être au travail, facilitent votre communication interne (CHSCT/CSE) et externe auprès de vos clients, administrés, investisseurs.
Un outil de management participatif.
L’ensemble des documents et éditions produits avec le logiciel de prévention contribue à restituer les analyses et actions en matière de SST, QVT afin de prévenir la santé physique et mentale des salariés dans le respect des directives et obligations réglementaires.
La mise en place du logiciel contribue également à favoriser une prévention du risque partagée, avec une communication de bonnes pratiques de prévention et une meilleure restitution des actions correctives engagées ou à engager ainsi que de leur impact préventif.
En complément des fonctionnalités principales de prévention des risques et de santé sécurité au travail, le logiciel propose d’autres indicateurs tels que le suivi des formations SST, des habilitations et des recyclages pour les salariés, le suivi des matériels, EPI et EPC et de leur contrôles, pour les établissements recevant du public des fonctionnalités propose la classification, les contrôles et visites associés, la gestion des plans de préventions et plus globalement la prévention des risques pour les salariés des entreprises intervenantes extérieures (PSP PS, protocoles de chargement et déchargement, permis de feu…).
Au-delà des fonctionnalités disponible le logiciel 1-One vous accompagne dans une démarche efficace de prévention des risques et de QVT, en vous fournissant les prestations et services adaptés à votre besoin, de l’audit au reporting.
Le manuel d’amélioration de la sécurité des entreprises MASE est un système de management de la sécurité, de la santé et de l’environnement en entreprise
C’est le résultat du rapprochement des certifications MASE et le GEHSE (Guide d’engagement hygiène, sécurité et Environnement) ayant pour objectif l’amélioration continue et la pérennisation de la prévention des risques professionnels ou SSE (Santé, Sécurité, Environnement).
Pour obtenir cette certification l’entreprise débute sa démarche par une phase d’audit destinée à évaluer différentes exigences regroupées en cinq grands axes :
L’engagement de la direction de l’entreprise qui se doit de définir l’organisation du management SSE de l’entreprise
Les compétences et qualifications professionnelles dont l’objectif est de transmettre à tous les salariés le « savoir », le « savoir-faire » et le « savoir-être » nécessaires à la tenue de leur poste de travail
L’organisation du travail afin de favoriser la maitrise des risques SSE lors de la réalisation de tâches ou activités, des travaux ou des prestations
L’efficacité du système de management qui nécessite d’être évaluée
L’amélioration continue du système de management
LA FINALITÉ DE CETTE PHASE D’AUDIT SUIVANT CES CINQ AXES EST DE CONTRÔLER L’EFFICACITÉ DE LA COMMUNICATION, DU SUIVI, DU CONTRÔLE ET DE LA MAÎTRISE DE LA PRÉVENTION DES RISQUES EN ENTREPRISE.
Dans le contexte de cette démarche, le logiciel 1-One constitue un support de traçabilité des actions entreprises à travers ses fonctionnalités, circuits de validation et notifications afin :
D’identifier l’organigramme d’identification des risques, par Site, UT, GEH, Poste, Opération, Activité ou Tâche
D’évaluer suivant le degré de granularité choisi les risques identifiés avec une méthode de cotation adapté aux RPS, Risques Chimiques, Risques Physiques…en conservant un historique des modifications
De mettre en place et de suivre les actions de prévention transverses ou adaptées contextuellement aux risques évalués, de conserver l’historique de ces actions, d’identifier les différents acteurs et intervenants et de mesurer l’impact de ces actions sur la maîtrise des risques par la mesure du risque pondéré ou résiduelle
Définir les plans de formation en santé, sécurité au travail, suivre les habilitations et recyclages des salariés
Identifier les matériels et leur implantation, contrôler et notifier aux intervenants concernés les dates de vérification
Avec le progiciel complet de prévention des risques professionnels 1-One, la traçabilité des actions, des intervenants, les rapports produits (Document Unique, Plans d’Action, PARIPACT…) la démarche de certification MASE repose sur un outil collaboratif ouvert à tous les utilisateurs impliqués dans le processus.
Depuis plusieurs années, le salon Préventica a pour but de préserver la Santé et Sécurité au Travail et d’améliorer les conditions de vie des salariés en permettant aux différents acteurs de la santé et sécurité au travail de se rencontrer lors d’un évènement sur plusieurs jours.
Plateforme de rencontre incontournable, Préventica réunit des milliers d’acteurs en Santé et Sécurité au Travail chaque année lors de ses salons.
Favoriser un développement harmonieux des organisations publiques et privées grâce à une meilleure qualité de vie, tel est l’enjeu de Préventica Santé / Sécurité et Qualité de Vie au Travail.
Venez découvrir le logiciel de santé sécurité au travail 1-One et nous rencontrer pour échanger sur vos projets en prévention des risques et QVT sur le STAND C45 du 21 au 23 mai 2019 à Paris parc des expositions (porte de Versailles).
0 805 69 65 27 Appel gratuit depuis un poste fixe
Pour plus d’informations sur l’évènement : https://www.preventica.com/
1-One logiciel document unique d’évaluation des risques professionnels, s’adapte à toutes les entreprises, la déclinaison de ses fonctionnalités en modules en fait un logiciel HSE accessible et ergonomique, conçu pour s’adapter à votre processus de certification MASE, à la mise en œuvre de votre démarche de QVT.
Le Comité Social et Economique (CSE) remplace les différentes instances représentatives du personnel d’entreprise
Le Comité Social et Economique (CSE) doit remplacer les différentes instances représentatives du personnel d’entreprise.
QU’EST-CE QUE LE CSE : COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE ?
C’est la fusion des IRP (instances représentatives du personnel), DP (délégués du personnel), CE (comité d’entreprise) et CHSCT (comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail).
Dans ce contexte, les dispositions relatives au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) cesseront de produire effet à compter de la date du 1er tour des élections des membres de la délégation du personnel du CSE.
Etablissements publics à caractère industriel et commercial.
Etablissements à caractère administratif employant du personnel de droit privé.
Si la date de mise en place du CSE peut différer selon qu’il existe un ou plusieurs représentants du personnel et selon la date de fin de leur mandat, au plus tard le 1er Janvier 2020, les entreprises de 11 salariés et plus devront avoir mis en place le CSE.
Le tableau ci-dessous présente les périodes auxquelles le CSE doit être mis en place au plus tard selon la présence ou non de représentants du personnel.
En présence de représentants du personnelsEn l’absence de représentants du personnelMandats établis avant le 24 septembre 2017Au plus tard le 1er Janvier 2020
Au plus tard le 1er Janvier 2020
Mandats se terminant entre le 24 septembre et le 31 décembre 2017Peut être prolongés d’un an MAXIMUM avec accord entre l’employeur et les IRP ou mise en place à la fin des mandats des représentants du personnel
Absence de représentants à partir du 24 septembre :
Mise en place avant le 1er janvier 2018
Mandats se terminant entre le 1er janvier et le 31 décembre 2018Possibilité de réduire la durée du mandat pour la mise en place du CSE ou prolongation d’un an maximum avant mise en place du CSE
Mandats se terminant à parti du 1er Janvier 2019
Au plus tard le 1er Janvier 2020
MISSIONS DU CSE
LE CSE INTERVIENT DANS DIFFÉRENTS CAS :
Expression des salariés :
Assurer l’expression collective des salariés
Organisation générale de l’entreprise
Mesures de nature à affecter le volume ou la structure des effectifs
Modification de son organisation économique ou juridique
Conditions d’emploi, de travail, notamment la durée du travail, et la formation professionnelle
Introduction de nouvelles technologies, tout aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail
Mesures prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail, des invalides de guerre, des invalides civils, des personnes atteintes de maladies chroniques évolutives et des travailleurs handicapés, notamment sur l’aménagement des postes de travail
Santé et sécurité dans l’entreprise
Procède à l’analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les travailleurs, notamment les femmes enceintes
Contribue notamment à faciliter l’accès des femmes à tous les emplois, çà la résolution des problèmes liés) à la maternité, l’adaptation et à l’aménagement des postes de travail afin de faciliter l’accès et le maintien des personnes handicapées à tous les emplois au cours de leur vie professionnelle
Peut susciter toute initiative qu’il estime utile de proposer notamment des actions de prévention du harcèlement moral, du harcèlement sexuel et des agissements sexistes
Inspection du travail
L’employeur doit prévenir le CSE lorsqu’un agent de contrôle de l’inspection du travail est en visite, le CSE peut alors présenter leurs observations à ce dernier.
Si l’agent de contrôle le demande, un membre du CSE doit l’accompagné lors de sa visite
Propositions
Le CSE a pour missions de proposer et d’examiner à la demande de l’employeur toute proposition de nature à améliorer les conditions de travail, d’emploi et de formation professionnelle.
Consultation
Les orientations stratégiques de l’entreprise
La situation économique et financière de l’entreprise
La politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi
La mise en œuvre des moyens de contrôle de l’activité des salariés
La restructuration et compression des effectifs
Le licenciement collectif pour motif économique
L’offre publique d’acquisition
Les procédures de sauvegarde, de redressement et de liquidation judiciaire
Droit d’alerte
En cas d’atteinte aux droits des personnes, à leur santé physique et mentale ou aux libertés individuelles dans l’entreprise
En cas de danger grave et imminent en matière de santé publique et d’environnement
S’il a connaissance de faits de nature à affecter de manière préoccupante la situation économique de l’entreprise ou de faits susceptibles de caractériser un recours abusif aux contrats de travail à durée déterminée (CDD)
Participation au conseil d’administration
Au moins Deux membres de la délégation du personnel du CSE assistent avec voix consultative à toutes les séances du conseil d’administration ou du conseil de surveillance, ils peuvent également assister aux assemblées générales
Les membres du CSE sont élus pour un mandat de 4 ans maximum renouvelable 3 fois à suivre maximum. (Un membre du CHSCT pouvait renouveler son mandat autant de fois à suivre)
Le CSE est composé de la même manière que le comité d’entreprise avec pour seul différence la possibilité pour l’employeur d’être assisté par trois collaborateurs au lieu de deux.
Pour les entreprises de moins de 300 salariés le Délégué syndical est membre de droit du CSE.
Pour les entreprises de 300 salariés ou plus, un membre de chaque organisation syndicale peut devenir délégué et ainsi siéger au CSE.
DANS CE CONTEXTE DE FUSION DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL, LE LOGICIEL 1-ONE CONSTITUE UN ATOUT POUR SIMPLIFIER ET STRUCTURER LES ÉCHANGES DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES AVEC LES MEMBRES DU CSE SUR LA POLITIQUE DE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL MISE EN ŒUVRE :
Le Logiciel DUER 1-One présente une souplesse, une simplicité d’utilisation qui facilite son adaptation au contexte de votre entreprise et à son exploitation par les services QHSE mais également par toutes les parties prenantes à la prévention des risques, Direction, Managers, CSE (CHSCT), Infirmiers et médecins du travail, salariés.
Avec le logiciel 1-one, vous disposez d’un support complet et accessible pour l’analyse et le reporting de votre politique de santé sécurité au travail, permettant d’actualiser rapidement et d’éditer à la deande votre DUERP et vos PAPRIPACT suivant un format adapté à votre contexte. À tout moment vous disposez de données nécessaires pour une meilleure maîtrise de vos risques professionnels et un suivi complet des indicateurs d’amélioration des conditions et du bienêtre au travail en support de vos échanges avec le CSE.
Les accidents du travail et maladies professionnelles renseignés dans le logiciel permettent la production de fiches d’analyse en complément des déclarations dématérialisées : le logiciel réuni toutes les informations relatives à un accident, (type d’accident et circonstances, le siège des lésions, la date et l’heure de survenance, le nombre de jours d’arrêt…) ou à une maladie professionnelle pour mieux les analyser, requalifier les risques inhérents et les actions de prévention à mettre en œuvre.
1-One est un logiciel Document Unique et logiciel QHSE accessible pour tous les intervenants en santé sécurité de l’entreprise, spécialisés ou non, la culture de la prévention des risques de la santé et du bien-être au travail nécessitant un outil complet et adapté à toutes les situations et à tous les profils, véritable vecteur de communication et d’implication de votre action en matière de santé sécurité au travail.
