Logiciel de pénibilité au travail, suivi des expositions et compte pénibilité

Quel est l’apport d’un logiciel de pénibilité au travail qui comprend: gestion de la pénibilité, édition des fiches de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels, suivi du compte professionnel de prévention, C2P ?


Le logiciel de gestion de la pénibilité, des risques professionnels et du document unique (DUERP) permet la gestion et l'évaluation de l'exposition  à la pénibilité en ligne  pour chaque salarié exposé aux facteurs de pénibilité du fait du poste ou de l’emploi occupé, de son appartenance à un groupe d'exposition homogène.

Afin de savoir si les postes ou emplois occupés par un salarié  présentent une exposition à certains facteurs de risques professionnels, un diagnostic est réalisé pour les postes ou emplois susceptibles d'être exposés. En alternative le rattachement d'un poste à un groupement d'exposition homogène GHE caractérise son exposition à un ou plusieurs facteurs de risques et de pénibilité.

Si le recours à un diagnostic pour identifier les facteurs de pénibilité auquel est exposé un salarié du fait du poste qu'il occupe est le plus à même de restituer une information exacte, notamment pour les salariés polyvalents, les textes de simplification des obligations relatives à la pénibilité ont prévu la mise en place d'un référentiel de branche: les postes ou activités exposés à la pénibilité sont définis par un référentiel de branche professionnelle homologué par arrêté ministériel.

Le logiciel de gestion de la pénibilité au travail intègre les données du diagnostic pénibilité recueillies , le rattachement d'un poste à un GHE, ou les facteurs d'exposition par poste définis par le référentiel de branche.  Ces données sont associées à la fiche de poste ou d'emploi dans le logiciel d'évaluation, elles seront notamment utilisées pour fournir un suivi annuel et individualisé de chaque salarié à un ou plusieurs facteurs de pénibilité (l'employeur n'a plus à fournir à chaque salarié concerné une fiche individuelle d'exposition à la pénibilité ) : par salarié  les périodes d'expositions aux facteurs de pénibilité sont  comptabilisées afin d'alimenter un compte personnel d'exposition à un ou plusieurs facteurs de pénibilité, appelé compte personnel de prévention de la pénibilité, C3P, tenu par la CNAV.

 

Exemple de seuil de pénibilité géré dans le logiciel pénibilité 1-One:

Restitution des seuils d'exposition à la pénibilité renseignés dans le logiciel d'évaluation pour le facteur Manutention de charges

diagnostic pénibilité logiciel pénibilité au travail

 

Les seuils de pénibilité définis par les décrets du 10 octobre 2014 ont été partiellement modifiés et complétés par les décrets du 30 décembre 2015:

Seuils des dix facteurs de pénibilité définis par les décrets de 2014 et gérez avec le logiciel

 

Modification des facteurs de pénibilité et des seuils résultant des décrets du 31 décembre 2015 gérez avec le logiciel:

Les facteurs de pénibilité qui ont été modifiés:

  • Facteur de pénibilité relatif au bruit: le niveau minimum de contrainte subit est porté de 80 décibels à 81 décibels.
  • Facteur de pénibilité relatif au travail répétitif, sa définition a été modifiée il est  désormais caractérise par la réalisation de travaux impliquant l'exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte.

Les seuils d'exposition minima modifiés pour le travail répétitif:

  • 15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes pendant au moins 900 heures par an.
  • 30 actions techniques ou plus par minute dans tous les autres cas (temps de cycle supérieur à 30 secondes, temps de cycle variable, absence de temps de cycle), pendant au moins 900 heures par an.

Depuis le 1er janvier 2015, quatre des dix facteurs d'exposition à la pénibilité ouvrent droit au Compte personnel  de prévention de la pénibilité, C3P :

  • Travail en milieu hyperbare
  • Travail de nuit
  • Travail en alternance
  • Travail répétitif

Les six autres facteurs ouvrent droit au compte personnel de prévention de la pénibilité, C3P, à partir du 1er juillet 2016:

  • Posture pénible :

Maintien des bras en l’air à une hauteur située au dessus des épaules, position accroupie,  à genoux, position du torse en torsion à 30 degrés, positions du torse fléchi à 45 degrés. ExpositIon minimum de 900 heures par an.

  • Manutention manuelles de charges :

Toute opération de transport ou de soutien d’une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, qui exige l’effort physique d’un ou de plusieurs travailleurs - article R 4541-2 du Code du travail).Lever ou porter de charge unitaire de 15 kilogrammes, pousser ou tirer de charge unitaire de 250 kilogrammes, déplacement du travailleur avec la charge ou prise de la charge au sol ou à une hauteur située au-dessus des épaules de charge unitaire de 10 kilogrammes. Exposition minimum de 600 heures par an.

Cumul de manutentions de charges : 7,5 tonnes cumulées par jour.   Exposition minimum de 120 jours par an.

  • Agents chimiques dangereux : comprend les poussières et les fumées.

Sensibilisants respiratoires catégorie 1, sous catégorie 1A ou 1B : H334 ; sensibilisants cutanés catégorie 1, sous catégorie 1A ou 1B : H317 ; cancérogénicité, catégorie 1A, 1B ou 2 : H350, H350i, H351 ; mutagénicité sur les cellules germinales, catégorie 1A, 1B ou 2 : H340, H341 ; toxicité pour la reproduction, catégorie 1A, 1B ou 2, ou catégorie supplémentaire des effets sur ou via l’allaitement : H360, H360D, H360FD, H360Fd, H360Df, H361, H361d, H361fd, H362 ; toxicité spécifique pour certains organes cibles à la suite d’une exposition unique, catégorie 1 ou 2 : H370, H371 ; toxicité spécifique pour certains organes cibles à la suite d’une exposition répétée, catégorie 1 ou 2 : H372, H373..

Le seuil d'exposition minimum est défini par les grilles d’évaluation figurant  dans l’arrêté du 30 décembre 2015 .

  • Vibrations mécaniques


Vibrations transmises aux mains et aux bras : valeur d’exposition rapportée à une période de référence de 8 heures de 2,5 m/ s2.
Vibrations transmises à l’ensemble du corps : valeur d’exposition rapportée à une période de référence de 8 heures de 0,5 m/ s2.

Le seuil d'exposition minimum est de 450 heures par an.

  • Températures extrêmes:

Exposition à une Température inférieure ou égale à 5 degrés Celsius ou au moins égale à 30 degrés Celsius.

Le seuil d'exposition minimum est de 900 heures par an.

  • Bruit :

Niveau d’exposition au bruit rapporté à une période de référence de huit heures d’au moins 81 décibels, ou exposition au moins 120 fois par an à un niveau de pression acoustique de crête au moins égal à 135 décibels.

Le seuil d'exposition minimum est de 600 heures par an.

 

La tenue à jour des comptes individuels d'exposition à la pénibilité, (les fiches d'exposition à la pénibilité ne sont plus obligatoires pour les employeurs) implique donc de consacrer le temps nécessaire de renseigner pour chaque salarié : les facteurs de pénibilité auxquels il est exposé et les mesures de prévention individuelles, collectives ou organisationnelles mises en œuvre pour réduire l’incidence de l’exposition aux facteurs de pénibilité, les périodes d'exposition pendant le temps de travail pour chaque salarié concerné.

La gestion par salarié du compte personnel pénibilité au travail nécessite de comptabiliser le nombre d'heures ou de jours d'exposition par période annuelle afin de qualifier ou non l'exposition du salarié, d'alimenter via la DADS ou la DSN son compte personnel de prévention de la pénibilité tenu par la CNAV.

Pour répondre à cette nécessité d’actualisation régulière de l’exposition à la pénibilité des tâches,  le logiciel pénibilité au travail fournit un suivi des affectations des salariés par poste ou emploi, successifs ou alternant, afin de restituer dans le logiciel un compte d'exposition à la pénibilité par facteur identifié.

Dans le logiciel d'évaluation des risques professionnels et de suivi de l'exposition à la pénibilité, le compte pénibilité est enregistré par salarié suivant les périodes d’occupation des postes ou emplois et suivant les facteurs de pénibilité associés à ces postes:

  • Exposition à la pénibilité des tâches par recensement des postes occupés dans la durée par chaque salarié
  • Exposition à la pénibilité des tâches pour les salariés dont le temps de travail est réparti entre plusieurs postes ou occupant des postes par roulement.
  • Compteur d'exposition individuelle par salarié suivant les facteurs pénibles auxquels il est soumis

Le logiciel de gestion des risques professionnels et de la pénibilité au travail permet ainsi de restituer sans saisie complémentaire et à tout moment un état du compte personnel de prévention de la pénibilité du salarié et une fiche de pénibilité retraçant par salarié l’exposition à chaque facteur. Pour chaque salarié, le logiciel d'évaluation restitue les facteurs d'exposition identifiés, les périodes d'exposition et le nombre d'heures ou le nombre de jours d'exposition.

Pour répondre à la nécessité de suivre les mesures de prévention et le plan d’action destiné à réduire l’exposition des salariés aux facteurs de pénibilité, le compte pénibilité de chaque salarié est actualisé par facteur de pénibilité en fonction des actions de prévention mises en œuvre.

Le logiciel de gestion des risques  gère l’actualisation des informations relatives aux facteurs de pénibilité et aux actions de prévention pour produire à la demande une fiche d’exposition à la pénibilité des tâches , une restitution par salarié du nombre d'heures ou de jours d'exposition.

Exemple de fiche de pénibilité générée par le logiciel 1-One, la production d'une fiche d'exposition à la pénibilité reste obligatoire pour les personnels exposés non éligibles au compte personnel de prévention de la pénibilité, C3P, cette fonctionnalité du logiciel pénibilité adresse donc principalement les employeurs du secteur public:

 

Fiche de pénibilité restituant par salarié l'exposition à la pénibilité  produite avec le logiciel 1-One

 

En complément de la production des fiches individuelles d’exposition à la pénibilité des tâches, le logiciel 1-one génère à la demande une synthèse de l’exposition des salariés à la pénibilité des tâches qui est annexée au Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels pour répondre aux obligations légales et réglementaires de tous les employeurs.

En complément de cette synthèse de la proportion des salariés exposés aux facteurs de pénibilité, l'employeur doit annexer au DUERP les données collectives utiles à l’évaluation et à la gestion des expositions individuelles aux facteurs  de pénibilité pour faciliter l’établissement des fiches de prévention des expositions, notamment à partir de l’identification de situations types d’exposition.

 

Exemple de synthèse des effectifs de l'entreprise exposés à la pénibilité générée par le logiciel 1-One:

Annnexes du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels produite avec le logiciel 1-One

 synthèse de l'exposition à la pénibilité du logiciel 1-One

 

Fiche individuelle de suivi:

Pour les salariés qui n’acquièrent pas de point au compte pénibilité mais qui sont exposés à des facteurs de risques et ne rentrent pas dans la déclaration pénibilité, l'employeur doit  évaluer  leur exposition à la pénibilité.

Cette exposition doit être rapportée dans une fiche individuelle de suivi indiquant les facteurs auxquels les salariés sont exposés.

Cette fiche doit être remise aux salariés concernés au terme de chaque année ou au plus tard le dernier jour du mois suivant la date de fin du contrat en cas de départ en cours d’année.

 

Export des données d'exposition depuis le logiciel 1-One:

Le nombre d'heures ou de jours d'exposition qui alimente le compte personnel de prévention de la pénibilité  (C3P) est disponible et exportable à la demande pour une restitution par salarié ou en lot et une intégration dans le système de paie qui génère la DSN et la DADS;

 

Processus de gestion du compte personnel de prévention de la pénibilité, C3P; avec le logiciel

 

Processus de gestion de la pénibilité avec le logiciel

La vidéo suivante permet de mieux comprendre les différentes étapes de l'évaluation de la pénibilité au travail ainsi que les différentes formalités et documents réglementaires à remplir. 

 

 

 

 

Les fonctionnalités du logiciel de gestion de l’exposition à la pénibilité des tâches sont complémentaires des autres modules d'1-one, logiciel d'évaluation des risques professionnels, pénibilité au travail, santé et sécurité au travail, pour consulter ces fonctionnalités cliquez ici.